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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| ollin01 * 19/12/2013 06:53 |
re : Achat ? |
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| oui , cest vrai, mais à condition que : - tu en sois le propriétaire depuis plus d'un an - ce soit une installation "définitive" en France métropolitaine - le véhicule figure sur l'inventaire de tes biens quand tu vas rentrer en France - le véhicule est en ta possession et que tu l'as utilisé depuis plus de 6 mois - les impositions normalement exigibles dans le pays de provenance ou d'origine ont été acquittées. (TVA, Droits, Taxes,...) |
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