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| PALICARTE * 15/08/2022 11:35 |
malus eventuel |
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| J'ai envie d'une Stag depuis longtemps , et j'en ai trouvé sur des sites étrangers .La question est : un véhicule d'occasion, mais qui n' a jamais été immatriculé en France est il soumis au malus environnemental ? (Avec le V8 de la Stag , la question doit se poser). Merci | |
| Pas_Volay 15/08/2022 12:41 |
re : malus eventuel |
| Le Malus d’une voiture étrangère importée se calcule à hauteur du malus qui aurait été applicable à la date de première immatriculation, moins 10% par année écoulée, donc plus rien après dix ans. Pas de malus à l’époque de première immatriculation, et plus de dix ans écoulés, donc pour deux raisons, rien à craindre. (Sauf cas improbable et rarissime d’une voiture qui aurait été mise sous cloche en sortie d’usine et immatriculée seulement après 2011…) |
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| PALICARTE * 15/08/2022 16:59 |
re : malus eventuel |
| Merci | |
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