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| Gepeto67 14/09/2015 16:11 |
Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
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| Bonjour à tous, Toujours à la recherche de ma future Spit, je me renseigne sur la future immatriculation (surtout si je vais en Allemagne la chercher, ps : je suis en Alsace:-). Donc si quelqu'un pouvait m'expliquer ou me faire part de son expérience sur ce sujet : 1 - Pour les Spit, comment obtient-on un certificat de conformité européen (le vendeur doit-il déjà l'avoir ? ou il faut allez à la DREAL) 2 - Je viens de découvrir la fameuse taxe additionnelle (ou taxe CO₂) et le coût me parait totalement délirant (1500 à 2000€). Mais si j'ai bien compris si le véhicule est d'avant 2004 rien à payer ? D'ailleurs, quel est le taux d'émission de CO₂ en moyenne pour une Spit. Merci pour ces renseignements |
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| ollin01 * 14/09/2015 16:48 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
Les véhicules d'avant 1996 ne disposent pas de certificat de conformité européen (COC) des attestations d'identification (ou attestation de conformité) sont délivrées, ce qui remplace le C.O.C en préfecture. voir ici http://www.euro-conformite.com/certificat-de-conformit%C3%A9-voiture-ancienne-de%20collection sinon il reste la solution de la carte grise collection en faisant une demande d'attestation à la FFVE http://www.ffve.org/Attestation_carte_grise _________________________ "La surtaxe sur les émissions de CO2 s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Initialement appliquée aux véhicules neuf comme d'occasion, le bonus / malus écologique se substitue depuis début 2008 à la surtaxe co2 à l’immatriculation. Toutefois, si le véhicule ne rentre pas dans le champs d'application du bonus / malus, la surtaxe co2 est alors appliquée. Pour simplifier, un véhicule d'occasion est généralement soumis à la surtaxe co2 tandis qu'un véhicule neuf est soumis au bonus/malus écologique. Le taux d'émission de CO2 de votre véhicule se trouve sur sur votre carte grise à la rubrique 'V7' de celle-ci (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004)." |
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| Gepeto67 14/09/2015 18:23 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Donc soit le vendeur me fournit une attestation de conformité (s'il en a une), mais s'il a la voiture depuis 20 ans par exemple c'est certains je devrais obtenir un certificat. A priori seulement par la FFVE, car on ne peux plus en obtenir de Triumph ou Rover... J'ai cru comprendre que c'était super long avec la FFVE ? |
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| ollin01 * 14/09/2015 18:38 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
 4 semaines |
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| Pas_Volay 14/09/2015 19:07 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| M'ouais typiquement le genre de choses qui devrait pouvoir s'obtenir de deux clics en ligne et gratuitement quand la voiture était préalablement immatriculée dans l'UE... mais faut pas rêver... | |
| alain 14/09/2015 19:36 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| J'ai obtenu le mien en 4 semaines au mois d’août, sinon tu peux obtenir un certificat de conformité "triumph" pour la modique somme de 200€. Perso j'ai pris l'option ffve,je ne vais pas relancer le débat cgc Vs cgn mais on peut dire qu'une cgc est plus avantageuse | |
| Gepeto67 14/09/2015 21:08 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| @alain Ok, c'est aussi ce que je pense. En tout cas, si finalement je trouve une Spit allemande, je passerais en CGC. Cela risque d'être la seule solution viable. Par contre en attendant ton certificat, ta voiture est immobilisée ? ou tu avais des WW ? |
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| Pas_Volay 14/09/2015 21:27 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Avec les plaques export allemandes, on peut rouler 3 mois (jusqu'à un an en théorie, mais il est difficile de trouver un assureur au tiers pour plus de trois mois, et quasi-impossible de trouver un assureur tout risque avec ces plaques). |
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| Gepeto67 14/09/2015 21:58 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| En fait, j'ai un pote qui a une remorque et le permis E. Donc si j'achète en allemagne (ou en france d'ailleurs), je vais la ramener sur plateau. Certes j'économise les plaques et l'assurance allemande (pour quelques dizaines de borne, franchement). Donc je me retrouve sans plaque en France. Si j'ai bien tout compris : 1 - je vais chercher mon Quitus fiscal (dans les 15 jours) 2 - pendant ce temps, je demande mon certificat à la FFVE 3 - Je demande des plaques en WW 4 - Pour aller faire mon CT (en Collection) 5 - Et enfin, je peux être IMMATRICULE en France (en CGC) Logiquement, j'en ai pour au moins 5-6 semaines après le retour en France. |
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| alain 14/09/2015 22:28 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| ma spit viens de Belgique, je l'ai ramenée sur plateau (la voiture n’était pas roulante). les belges conservent leurs plaques, mais le Certificat d'immatriculation n'est pas barré (comme en France) il suffit donc en attendant, de remettre des plaques avec l’immatriculation Belge et d'assurer le véhicule, ainsi on circule "en règle" | |
| dyngo 14/09/2015 22:52 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| @alain Tu veut rouler 'en règle' sur les plaques et le nom de l'ancien propriétaire ? Possiblement il roule déjà avec cette plaque sur sa nouvelle voiture, autrement il a retourné sa plaque arrière (unique) au DIV. |
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| alain 14/09/2015 23:07 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Oui les plaques sont retournées au div mais ça permet d'assurer le véhicule et en cas de contrôle en France on apparaît comme étant "en règle". Mais un jour grâce à la réglementation européenne tous cela sera dépassé :-) | |
| Gepeto67 15/09/2015 08:36 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Pardon les gars, je comprends tous sauf l'abréviation DIV. C'est Quoi comme organisme ? Ps : Désolé pour mon ignorance ;-) |
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| alain 15/09/2015 08:44 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| C'est la Direction Immatriculation Véhicule . Il est à noter qu'un contrôle technique européen est valable en France | |
| Gepeto67 15/09/2015 08:47 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| @alain : OK merci, c'est le service immat de la préfecture Sinon, tu dit qu'un CT allemand suffit ? En allemagne c'est un TüV machin-chose. La préfecture le prendrais tel quel ? |
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| alain 15/09/2015 10:10 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| c'est une législation qui date de 05/2014 http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F16539.xhtml |
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| Gepeto67 15/09/2015 10:13 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Super... je savais pas Merci Alain ! |
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| Pas_Volay 15/09/2015 10:52 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| @alain: merci, j'ignorais totalement ce détail d'importance! Pour les plaques belges "copiées", oui on peut rouler un peu en France (surtout pas en Belgique, car il manquera le petit logo officiel et on est sûr de se faire allumer) avec sans se faire allumer en cas de contrôle. Je l'ai fait pour rapatrier une de mes voitures, depuis la frontière, sans problèmes. Par contre, depuis que les amendes pour excès de vitese sont échangées avec la Belgique, il y a un petit risque car l'ancien propriétaire belge recevra l'amende, et s'il se plaint aux autorités au lieu de s'arranger avec vous, vous risquez en france de vous faire poursuivre pour usage de fausses plaques et le tarif est lourd. |
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| alain 15/09/2015 13:54 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Je suis bien d'accord qu'il ne peut s'agir que d'une solution transitoire .Pour rapatrier une voiture par la route c'est le plus simple car le "ww" belge est hyper complexe , | |
| Christian 21 15/09/2015 22:08 |
re :Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Bonsoir à tous, Attention, rouler avec un n° étranger sur des plaques françaises est interdit par le code de la route. Il y a quelques temps, beaucoup sur Paris ont vu leurs voitures misent en fourrière pour ça et après, pour récupérer sa voiture... |
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| alain 16/09/2015 08:26 |
re : Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Je ne dis pas qu'il faut rouler avec de fausses plaques | |
| Pas_Volay 16/09/2015 10:22 |
Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Je pense que Christian 21 veut parler de numéros étranger gravés sur des plaques normalisées françaises, avec le F. C'est donner le bâton (ou le Tonfa en l'occurrence de nos jours...) pour se faire battre, mais effectivement, j'en ai vues... |
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| Christian 21 16/09/2015 12:53 |
re :Conformité et Taxe CO2 : je comprends pas bien |
| Oui Pas_Volay, c'est bien ça ;-)) Merci | |
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