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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| Marc Duport 26/06/2019 21:05 |
CG Collection |
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| Bonjour, Je suis en train de m'offrir une spitfire1500. Le certificat d' immatriculation de mon vendeur est déjà en collection. Ma question est-ce que ce sera d'office le cas sur le certificat à mon nom ?? Merci pou vos reponses |
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| jm57 * 26/06/2019 21:28 |
re : CG Collection |
| bonsoir. En principed'après, ce qui m'a été dit,,de la carte grise collec.on ne peut pas revenir en normal.Mais,c'est pas grave,si la voiture est en bon etat,c'est un contrôle tout les 5 ans,ca evite de tomber tous les 2 ans sur un controleur idiot!! . | |
| alan 26/06/2019 21:29 |
re : CG Collection |
| oui :) |
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| sauveur 26/06/2019 21:39 |
re : CG Collection |
| pourquoi revenir en cg normale, logiquement et d'après les textes c'est impossible. | |
| Denis84 * 26/06/2019 22:09 |
re : CG Collection |
| Il arrive parfois que la mention "collection" disparaisse au cours de l'opération si on fait une demande de CG normale avec un CT récent par le biais de l'ANTS . J'ignore totalement pourquoi et comment , ça ne devrait pas , mais ça arrive ! |
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| CityHunter 26/06/2019 22:20 |
re : CG Collection |
| @ sauveur. c'est lequel le texte de loi ? cest tout à fait possible de revenir en CGN mais il fait passer par les DRIRE (DREAL)....... en gros, c'est le parcours du combatant |
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| Marc Duport 27/06/2019 19:38 |
re : CG Collection |
| Merci à tous de vos réponses. Si la mention collection disparait, je viendrait vous le dire. Eviv hpmuirt ! |
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| Pierre Boulon 27/06/2019 19:47 |
re : CG Collection |
| +1 avec Denis 84, ça m'est arrivé et je fais le canard. Chut!!! |
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| jm57 * 27/06/2019 20:49 |
re : CG Collection |
| Ah! ben,je vois que se bercer d'illusions,ça prends encore!! | |
| firespit * 27/06/2019 22:38 |
re : CG Collection |
| "Eviv hpmuirt"... Marc Duport serait-il amateur de Spit et de Spirou ? ^^ |
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| Britt31 27/06/2019 22:55 |
re : CG Collection |
| Bonjour, J'ai eu le cas sur une Citroà«n de 1924, à l'époque j'avais fait un contrôle technique "non roulant" pour le changement de carte grise, puis récemment j'ai fais un changement d'adresse et j'ai une nouvelle carte grise sur laquelle la mention "non roulant" a disparu. Question : Est-ce que je repasse un contrôle technique puisque la voiture est remontée et en état de rouler, et je pourrais circuler ? Ou bien est-ce que je peux circuler directement ? Sachant que le contrôle technique n'est plus obligatoire pour ces voitures. Amicalement |
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| CityHunter 28/06/2019 08:04 |
re : CG Collection |
| sur ta CG est marqué la date buttoir du prochain CT. |
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| Spit59 28/06/2019 13:29 |
re : CG Collection |
| Idem, je n'ai plus de mention "collection" sur ma carte grise lorsque j'ai fait le changement sur le site ANTS. Du coup contrôle tous les deux ans. | |
| Marc Duport 28/06/2019 13:50 |
re : CG Collection |
| @firespit Ouiiiiiiii ! Et en général toutes le BD belges |
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| Boulcif33 28/06/2019 19:01 |
re : CG Collection |
| @ Spit59, on est au moins 2 dans ce cas. Mon pote du contrôle technique et des experts m'ont dit que ça donnait plus de valeur au véhicule car c'est une preuve d'un suivi plus régulier. Donc je fais le canard. Amicalement. |
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| PRECISION 28/06/2019 20:17 |
re : CG Collection |
| Si la voiture est d'avant 1960, il n'y a plus de contrôle. Autre chose pourquoi essayer de passer en CGN sauf si c'est pour faire de la location ? |
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| Denis84 * 28/06/2019 21:25 |
re : CG Collection |
| @ PRECISION Si la voiture est d'avant 1960 ET en CG collection plus de contrôle en effet. Mais si la voiture est d'avant 1960 et en CG normale , CT obligatoire tous les deux ans comme les autres (certes , allégé et adapté aux caractéristiques de l'auto , pas de test OBD par exemple , forcément !!) Concernant "l'usage" , il n'y a pas que la location , car une CG collection interdit "de fait" un usage pro , même simplement pour les "trajets -travail". (La FFVE le rappelle d'ailleurs régulièrement). En effet , en cas d'accident corporel en se rendant au boulot , on est couvert , dans le cadre d'une extension, au titre d'un accident du travail, comme si on y était . Ce qui est incompatible avec un usage dit "promenade", seul autorisé en CG collection . Enfin , et peu de gens y pensent , le statut fiscal d'un véhicule n'est pas du tout le même en CG C et en CG N. En CG N , le véhicule est considéré comme un bien "mobilier" quelconque (télé , ordi , armoire , etc) et peut être vendu sans aucun prélèvement de taxe . Ce qui n'est pas le cas d'un véhicule en CG C , soumis lors de sa revente , à la taxe sur les objets d'art , d'antiquités et de collection ! Tarifs au choix : -Forfaitaire à 6.5% du prix de vente , ce qui n'est pas rien ! -Taxe de 34.5 % sur la plus value réalisée (prix de vente - prix d'achat - justifs de travaux sur factures) Avec dans ce dernier cas des abattements progressifs selon durée de possession ( à partir de 2 ans mini , exemple 15% pour 5 ans ) Nota : exemption de taxe dans les 2 cas si VL possédé depuis plus de 22 ans , juste une décla à remplir + justificatifs de date d'achat). En clair , Spit en CGC achetée 10000 et revendue 2 ans après 12000 sans justificatifs de frais car entretien "perso", c'est soit 12000 x 6.5% = 780 de taxe , soit 2000 x 34.5% = 690 de taxe. Dans les 2 cas c'est pas "peanuts" ! Evidemment , pour l'instant peu de gens savent , et donc peu de gens payent ! Mais le fisc est gourmand , et s'intéresse de plus en plus aux anciennes (merci la vente Baillon , entre autres !) et il va être bien aidé dans sa tache quand la mise en commun en cours des fichiers SIV (véhicules) et fiscaux (entre autres grâce au prélèvement à la source ) sera terminée ! Gare aux mauvais payeurs ....... Amicalement Denis |
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| PRECISION 29/06/2019 20:03 |
re : CG Collection |
| Merci Denis84 , on oublie toujours que nous sommes champions des taxes. Certes pour avant 1960, la CGC était sous entendue mais il vaut mieux être précis en effet. Il est vrai aussi que la revente entraîne des frais qui peuvent être partagés. | |
| Marc Duport 04/07/2019 17:51 |
re : CG Collection |
| Voila j'ai reçu mon nouveau certificat : la mention véhicule de collection est bien là . Me reste plus qu'a m'inscrire chez vous ;-) Cordialement Marc |
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| desmophil 04/07/2019 18:08 |
re : CG Collection |
| Bonsoir. Dites voir, ceux qui ont des CG de collection ( même ceux qui n'ont plus la mention) j'aimerais savoir ce que vous avez comme date d'immat ? |
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| desmophil 05/07/2019 13:56 |
re : CG Collection |
| Bonjour. Alors personne ne regarde la date de sa CG collec ! Souvent elles sont datées du 01/01..... |
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| christian fressonnet 05/07/2019 14:09 |
re : CG Collection |
| Bonnjour denis 84 ,que veut dire OBD? merci pour ta réponse .cris 42 | |
| Denis84 05/07/2019 14:39 |
re : CG Collection |
| OBD : On Board Diagnostic C'est la prise diag ou se branchent les garages pour accéder aux calculateurs du véhicule (et les voleurs modernes pour les pirater) Serviteur Denis |
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