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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| AntChris 13/08/2018 14:01 |
Immatriculation |
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| Bonjour, j'ai récemment acheté une Spitfire de 1972 avec mon fils pour la restaurer. Celle-ci, non roulante, avait été acquise par le vendeur il y a une 10aine d'année en vue de la retaper. Il n'a jamais attaquer la restauration, la stockée dans un garage et la mise en vente sans l'avoir jamais immatriculée à son nom. J'ai donc en ma possession la carte grise au nom de l'ancien propriétaire. Que dois-je faire pour pouvoir l'immatriculer à mon nom et la remettre sur les petites routes de France une fois que nous aurons terminé la restauration? Merci pour vos réponses. |
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| PRECISION 13/08/2018 18:14 |
re : Immatriculation |
| Bonjour vous pouvez essayer de retrouver l'ancien proprio et lui faire signer un acte de vente. Non roulant, je crois, n'existe plus pour un CT. Sinon voyez avec la FFVE |
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| jafar 84 * 13/08/2018 18:37 |
re : Immatriculation |
| La question à se poser, le premier acte de vente est-il au nom de votre vendeur ? si oui, il suffira de faire une carte grise au nom de votre vendeur puis qu'il vous refasse un acte e vente à votre nom Si l'acte de vente est pas à son nom cela voudrait dire que cette voiture est passée dans plusieurs mains Si le premier vendeur a envoyé le coupon de vente à la préfecture, cette dernière n'établira qu'une CG au nom qui lui a été communiqué, donc ça complique |
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| jean (02) * 13/08/2018 19:53 |
re : Immatriculation |
| Bonjour. Ce fut mon cas avec la GT6. J'ai été obligé de faire deux cartes grises à quelques jours d'intervalle. Une au nom de mon vendeur qui ne l'avait jamais fait faire durant 25 ans, puis une à mon nom. Heureusement que c'est moitié prix, sinon ça douille pour une 2L . Jean |
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| Fabrice * 13/08/2018 22:37 |
re : Immatriculation |
| Bonsoir, A mon avis ça se complique très fort. Pour faire les 2 (ou plus) cartes grises il faut justifier d'un CT de moins de 6 mois ou 2 mois si contre visite. Comme la voiture est en restauration ce dernier point est bloquant. Bon courage |
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| JPh * 13/08/2018 23:18 |
re : Immatriculation |
| Pour le contrôle technique, le véhicule déclaré "retiré de la circulation", est peut-être une solution : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1754 et https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17375 . | |
| AntChris 13/08/2018 23:25 |
re : Immatriculation |
| Merci pour vos conseils. Visiblement l'ancien propriétaire est décédé. Par contre le certitde vente est bien au nom de mon vendeur. |
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| jafar 84 * 14/08/2018 09:38 |
re : Immatriculation |
| effectivement Fabrice a raison, si pas de CT pas de CG Mais si tous les papiers sont aux bons noms ,c(rst déja bien, suffira d'attendre que la voiture puisse passer au CT et de faire les papiers à ce moment la. Si bien, actuellement, juridiquement, elle est toujours la propriété du premier propriétaire |
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| AntChris 17/08/2018 09:20 |
re : Immatriculation |
| Bonjour, si je passe en carte grise collection, le certificat FFVE et une attestation de mon vendeur devrait suffire pour l'immatriculer non? |
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| nicolas45 17/08/2018 10:49 |
re : Immatriculation |
| Non il te faudra toujours un CT 2 cas - le véhicule est déjà conforme en CGN au nom du propriétaire faisant la demande; alors CT en cours de validité suffisant pour passer en CGC - CGN mais changement suite à achat par nouveau propriétaire, nécessite un CT de moins de 6 mois. La non nécessité d'un CT ne s'applique qu'aux véhicules déjà en CGC et antérieurs à 1960 |
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| AntChris 17/08/2018 11:15 |
re : Immatriculation |
| Pour le CT, j'étais au courant .Par contre, je m'interroge sur le fait que la CG ne soit pas au nom de la personne qui m'a vendu la voiture. | |
| nicolas45 17/08/2018 12:01 |
re : Immatriculation |
| Ce dernier point c'est surtout au moment de l'achat qu'il fallait y penser! | |
| AntChris 17/08/2018 12:19 |
re : Immatriculation |
| à‡a je le sais, mais maintenant c'est fait... Je me renseigne sur la solution appropriée pour résoudre mon problème. | |
| Belligou * 17/08/2018 13:01 |
re : Immatriculation |
| Bonjour, La CG n'est pas une preuve de propriété (http://cartegrisefrance.fr/carte-grise/carte-grise-titre-propriete.php) Seule, une facture atteste de la propriété. Demande à ton vendeur si il a une facture d'achat de la Spit. Auquel cas, demande lui de faire le nécessaire pour mettre la CG à son nom. Jean |
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| AntChris 17/08/2018 13:25 |
re : Immatriculation |
| Bonjour, Merci pour la réponse. Je n'ai pour le moment que le certificat de cession rédigé par l'ancIen propriétaire à mon vendeur. |
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| nicolas45 17/08/2018 13:44 |
re : Immatriculation |
| Sauf que l'on en arrive toujours au même point pour obtenir une CG il faudra un CT. il faudrait savoir si le premier propriétaire (maintenant décédé ) avait déclaré la cession en préfecture de son véhicule mentionnant donc celui qui te l'a vendu comme nouveau propriétaire. Si c'est le cas pas d'autres solution que de faire une carte grise intermédiaire. Si pas de déclaration de cession la solution est d "oublier" l'intermédiaire et de faire une transaction directe ancien vers toi. je te laisse imaginer comment! |
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| PRECISION 17/08/2018 17:21 |
re : Immatriculation |
| Bonjour on ne répétera semble t-il jamais assez qu'il faut être TRES prudent avant de signer et en contrôlant TOUTES les lignes. Pour l'instant, ce véhicule appartient aux héritiers de son propriétaire. Essayez de voir, si vous les retrouvez, pour une entente afin qu'ils signent (ou leur notaire ) le certif de cession. Mais ce n'est qu'une possibilité, à voir légalement si c'est possible |
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| PRECISION 18/08/2018 12:12 |
re : Immatriculation |
| Attention de ne pas corrompre l'esprit de ce site qui doit proposer des solutions honnêtes. | |
| christ83 18/08/2018 14:47 |
re : Immatriculation |
| ok,ok | |
| jafar 84 * 18/08/2018 15:30 |
re : Immatriculation |
| On tourne en rond Si vous possédez le premier acte de vente du premier vendeur à celui qui vous l'a vendu , seul solution, ,réparer la voiture, passer le CT , faire une CG aux non de votre vendeur, et de refaire dans la foulé un acte de vente à votre nom aux bonnes dates, et de redemander une nouvelle CG à votre nom Voici, voila |
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| Gilbert 33 19/08/2018 10:14 |
re : Immatriculation |
| Hou la la, faire la remise en état sans avoir les papiers le risque est grand. Si le propriétaire précédent la trouve à son goût après réparation, et qu'il a envie de la recuper, il peut le faire car c'est lui qui est en premier sur la liste au vu de l'administration. L'affaire est compliqué, mais je suis sur hélas qu'il faut faire les choses avec méthode. Il faut une CG du précédent propriétaire. Un CT non roulant , ça n'existe pas ? Juste pour avoir un papier avec l'identification du véhicule présenté. Le problème c'est que l'on a faire avec l'administration, c'est la le problème Cdmt |
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| jafar 84 * 19/08/2018 14:16 |
re : Immatriculation |
| peut être hou la la, mais déjà AntChris achète une voiture avec papier non conforme, alors il est plus à une incartade de plus Déjà faudrait se renseigner si la préfecture accepte un CT avec contre visite Si c'est possible, peut être rendre la voiture roulante pour aller jusqu'au CT et la présenter comme cela Perso j'avais acheté une voiture avec réservoir percé idem échappement, et alimentée par un jerrycan dans le compartiment moteur, avec très peu de frein, rouillée de partout et une tartiné de contre visite. J' avais présenté ce CT à la préfecture et m'ont fait la CG, et me suis toujours demandé comment mon vendeur à pu présenter cette épave au CT Peut être qu'a nos jours c'est plus difficile , mais faut pas se démotiver et poser la question à un contrôleur si il accepte |
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| jafar 84 * 19/08/2018 14:22 |
re : Immatriculation |
| voila l'état de la voiture achetée avec un CT http://triumph.cambien.net/a/cambien.net/triumph/Home/restauration/vitesse-mk1-2l-1967-1 Alors pourquoi la la votre |
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| JL Borel. 19/08/2018 14:48 |
re : Immatriculation |
| Bonjour. Pour l'administration au moment de l'immatriculation d'un véhicule, le CT a pour fonction seulement la protection de l'acquéreur par la connaissance de l'état du véhicule, et donc le bilan peut être mauvais, elle s'en fout ! | |
| JL Borel. 19/08/2018 14:48 |
re : Immatriculation |
| Bonjour. Pour l'administration au moment de l'immatriculation d'un véhicule, le CT a pour fonction seulement la protection de l'acquéreur par la connaissance de l'état du véhicule, et donc le bilan peut être mauvais, elle s'en fout ! | |
| jafar 84 * 19/08/2018 15:12 |
re : Immatriculation |
| cool, donc AntChris vous savez ce qu'il vous reste à faire bon courage |
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| Jeoire 19/08/2018 15:26 |
re : Immatriculation |
| Le CT demandé pour l'immatriculation n'a pas besoin d'être valide. S'il n'est pas valide, il doit avoir moins de deux mois (contre moins de 6 s'il est valide). Donc on peut inscrire la voiture au CT, ne pas l'y présenter (=> CT invalide, défaut de présentation du véhicule), puis présenter le certificat de CT invalide pour obtenir une carte grise au nom de l'ex-nouveau propriétaire qui ne l'avait jamais immatriculée. Ensuite, le même CT doit pouvoir servir à obtenir une carte grise au nom d'AntChrist. Il n'y a pas de magouille dans ce cas, on fait juste la démarche qui n'a pas été faite par le type qui lui a vendu la voiture. à‡a coûte juste un peu de sous ; le prix du CT plus celui de deux cartes grises. La non-présentation était un défaut avec contre-visite dans l'ancienne version du CT ; il faudrait vérifier si ça peut fonctionner avec la nouvelle règlementation, mais il n'y a pas de raison ; ça doit juste être un défaut majeur interdisant de rouler plus de 24h après le contrôle. Le plus simple est de demander à son contrôleur, de toutes façons si on veut lui faire émettre un certificat de contrôle d'un véhicule qu'il ne verra en fait pas, il faut le prévenir, ne serait-ce que par courtoisie. |
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| desmophil 13/09/2020 17:21 |
re : Immatriculation |
| Bonjour. Je déterre un peu le sujet. J'ai une Spit6 donc véhicule modifié, je suis en carte grise normale J'ai en ma possession la copie du V5 d'importation Daté de 1996. . En me référant au paragraphe n°5 lien ci dessous, aurais je le droit de passer en carte grise de collection sans certificat de conformité ou fallait il le faire à l'import ? https://www.carte-grise.org/mode_emploi_carte_grise_collection.htm |
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| christ83 * 13/09/2020 17:51 |
re : Immatriculation |
| de toutes manières pour être en véhicule de collection , il faut 30 ans , donc au mieux , 1996 + 30 = 2026 | |
| desmophil 13/09/2020 18:50 |
re : Immatriculation |
| Merci. Je précise que la première immat est de 1972 . Pour le reste j'avais fait le calcul ! La question serait alors si c'était la date d'import (et admettant que les conditions actuelles ne changent pas ): Serais ce possible en 2026 ? |
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| christ83 * 13/09/2020 21:44 |
re : Immatriculation |
| tu es en carte grise normale , qu'est ce qu'il y a sur ta cg en D2 et en P6 ? j'ai aussi une spit6 , avec une carte grise normale , ou est le probléme ? | |
| desmophil 13/09/2020 23:04 |
re : Immatriculation |
| C'est une Spit MK4 11 CV. Je n'ai pas de problème, je me posais la question par rapport à ce que nous prépare l'avenir et touts les changements de réglementations ! Tout devient quand même compliqué, je n'ai même plus de véhicule qui me permette d'aller à la capitale quand j'en ai besoin ! |
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| christ83 * 14/09/2020 13:50 |
re : Immatriculation |
| sur ma cg il y a noté FH modifiée KE et 11cv aussi , avec réception aux mines en 1998 , j'avais fait la démarche auprès de la FFVC , il m'avais répondu qu'il fallait attendre 30 ans après la modif | |
| desmophil 14/09/2020 16:37 |
re : Immatriculation |
| 30 ans oui, mais normalement pour la ffve il ne faut pas qu'il ait de modifications notables pour respecter l origine, alors ? ? ? | |
| Denis84 * 14/09/2020 17:25 |
re : Immatriculation |
| Si tu peux PROUVER de façon «sérieuse » ( facture de pro par exemple, ou reportage presse d'epoque) que la modif a plus de 30 ans, et que l'auto est restée conforme à cette modif depuis, ils peuvent (pas garanti) accepter. A voir avec eux. |
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| christ83 * 14/09/2020 20:38 |
re : Immatriculation |
| la mienne a été homologué avec l'accord de Rover propriétaire de Triumph à l'époque (j'ai tout le dossier d'homologation) et la ffve n'a retenue que la date de l'homologation | |
| Denis84 * 14/09/2020 20:50 |
re : Immatriculation |
| Ben oui, c'est pour ça qu'ils t'avaient dit qu'il fallait attendre 30 ans après la date de la modif (donc du nouveau "départ à zéro" de la voiture), pour une CG collection. Mais pas de souci pour une CG normale, puisqu'homologuée par Rover !! Le TOP en fait ;-) |
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| desmophil 14/09/2020 22:36 |
re : Immatriculation |
| christ83 Je t'envoie un MP. |
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