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tatooin_ 24/02/2014 03:13	re : Enfant en spit fire
Merci Pas_Volay; nous sommes bien d'accord que la notion de sécurité est très variable dans le temps, et en fonction du contexte... Mais ma question était plutot d'un point de vue légale. Si je prends le risque d'emmener mon fils pour une petite virée dans mon village en spit, sans ceinture, a l'avant, et si je me fait arrêter par la maréchaussée, est ce que je suis verbalisable ou pas ? Les textes ne sont pas très clair a ce sujet. Merci !

tatooin_

24/02/2014
03:13

re : Enfant en spit fire

Merci Pas_Volay; nous sommes bien d'accord que la notion de sécurité est très variable dans le temps, et en fonction du contexte... Mais ma question était plutot d'un point de vue légale. Si je prends le risque d'emmener mon fils pour une petite virée dans mon village en spit, sans ceinture, a l'avant, et si je me fait arrêter par la maréchaussée, est ce que je suis verbalisable ou pas ? Les textes ne sont pas très clair a ce sujet.

Merci !