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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| PRECISION 09/03/2014 12:02 |
re : la cote des annonces grimpe.....pourquoi ? |
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| @tous je vous signale qu'en cas d'accident ,si votre responsabilité n'est pas engagée, l'avis de l'expert ne peut être que "réparez le véhicule" ou "remplacez le par un aussi identique que possible" ; cour de cassation du 09 Juillet 82. Ceci est logique puisqu'en responsabilité civile la victime a droit à réparation intégrale (ou équivalente) du préjudice. |
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