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Fabrice *

18/12/2014
16:31
re : Quelle carte grise
Bonsoir,
Je voudrais corriger quelques erreurs.
@ Pas-Volay:
Les plaques anciennes (dans tous les cas seulement blanc sur fond noir, pas les noires sur fond jaune), sont autorisées pour tous les véhicules immatriculés pour la première fois avant 1993, donc toutes les Spitfire.
Non, car il faut impérativement que l'immatriculation soit antérieure au 01-01-1993. S'il y a eu un changement de département entre le 01-01-1993 et le SIV en 2009 (de mémoire) la plaque noire est interdite.
@ Alainl:
Je viens de passer une Citroen DS du nom de mon père a mon nom après un CT , je me suis adressé a un professionnel , en l’occurrence un garage Feu vert , il m'a dit qu'il ne pouvait pas me faire une CG Collection ( alors qu'elle y était en collection ) et m'a donc refait une CG normale.
Effectivement, les professionnelle n'ont pas le droit de faire une carte grise collection. Mais ils n'ont absolument pas le droit de transformer une carte grise collection en carte grise normale. Ils doivent impérativement passer en pref.Techniquement, ils peuvent le faire en "forçant" certains champs dans le fichier informatique. Ils risquent tout simplement de se faire retirer leur agrément par l'administration.
J'ai eu le même cas dernièrement (un peu plus tordu, voir la suite) avec un véhicule en CGC acheté à un particulier qui n'avait pas changé la carte grise. Comme il travaillait dans une grande concession et avait la main sur le fichier carte grise il a mis le véhicule à son nom depuis son garage et ne pouvant pas faire une CCG il a fait une CG normale. Cela à fait un gros "bazar" à la préfecture quand j'ai voulu faire la carte grise à mon nom. Le problème c'est qu'au final j'avais une carte grise normale avec un CT 5ans. D'un coup de baguette magique l'employé de la pref m'a remis en CGC.
Comme quoi, tout est possible. Il n'y a de blocage que pour ceux qui ne save pas les détourner.

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