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Oldtimer42 22/08/2015 06:47	re : Achat Triumph Spitfire Mk4 ou 1500 ?
Ben non, le CARPASS est Belge obligatoire pour les Belges immatriculés en Belgique. Pas à l'exportation ou l'auto devient une marchandise comme une autre. Il ne peut en aucun cas se substituer aux lois du commerce international ou c'est celle du pays d'immatriculation qui prévaut... La mention "obligatoire à la vente" n'est pas complète car elle ne concerne que les Belges, ça c'est normal. De la même manière tu peux vendre une auto à un Espagnol sans CT dont il n'a rien à foutre alors que le CT est obligatoire en France. S'il veut le CT ce sera uniquement pour sa valeur informative.

Oldtimer42

22/08/2015
06:47

re : Achat Triumph Spitfire Mk4 ou 1500 ?

Ben non, le CARPASS est Belge obligatoire pour les Belges immatriculés en Belgique.
Pas à l'exportation ou l'auto devient une marchandise comme une autre.
Il ne peut en aucun cas se substituer aux lois du commerce international ou c'est celle du pays d'immatriculation qui prévaut...

La mention "obligatoire à la vente" n'est pas complète car elle ne concerne que les Belges, ça c'est normal.

De la même manière tu peux vendre une auto à un Espagnol sans CT dont il n'a rien à foutre alors que le CT est obligatoire en France.
S'il veut le CT ce sera uniquement pour sa valeur informative.