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Fred17 *

17/01/2016
09:18
re : Conditions d'achat fournisseurs
Quand l'amicale achète des tee-shirt imprimés, elle paye de la TVA englobée dans le prix et elle les revend en.englobant la TVA initiale.
Elle ne la récupère pas auprès de l'état et donc n'a pas à déclarer celle quelle reçoit lors des ventes..
Sur le principe, c'est le même fonctionnement.
La personne morale qu'est l'amicale par son président n'est pas une association qui a vocation de faire commerce.
Elle agit dans son domaine de compétence, elle permet a ses adhérents et seulement eux, de profiter de l'effet de groupe.

Il en serait différent si l'amicale avait un site de vente de pièce ouvert à tout public. Son activité pourrait-être re-caractérisée en activité commerciale et donc soumise à la fiscalité de la TVA.

Pour les frais de port, une association de plongeurs à laquelle j'appartiens, pratique ainsi :

Je commande pour 2 personnes l'une 200€, l'autre 100€
Montant de la commande 300€ plus 18€ de frais de port.
La première ayant les 2/3 de la commande supporte les 2/3 des frais de port et cela marche très bien.

Surtout que dans les achats groupés, il est plus facile de faire baisser les frais de port.

Bonne après-midi

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