Amicale Spitfire - Cyberspit - Forum Triumph Spitfire

Amicale Spitfire
Bienvenue sur Cyberspit !
Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs.
Lisez-moi

Pour assurer la bonne réception de la réponse à votre message, pensez à enregistrer amicalespitfire.org sur la liste de vos adresses de confiance dans les paramètres de votre messagerie.

Envoyer un email directement à bmh94
Vous	Votre email (doit être valide pour une réponse !)
Sujet
Message
Recharger le fil	Cliquer une seule fois !

bmh94 * 19/09/2017 07:12	re : communiqué de la FFVE demandes de Carte Grise
Que d'expériences différentes... Contrairement à Philou1967, j'ai utilisé la loi pour immatriculer mon importation UK : la JC Midge. Donc je suis passé par la FFVE car la Midge n'a jamais eu d'autorisation en France, dossier complet, le MOT en anglais, le V5C correctement renseigné et 60€ de frais. Pas de souci, le certificat est arrivé après un peu plus de 15 ou 20 jours. Côté préfecture ça a été un peu plus comique, avec d'abord un dépôt de dossier (qui ne sont plus traité au guichet) et donc un dépôt de chèque en blanc ! Puis il a valu que je rappelle la loi lors de mes nombreux appels téléphonique car : - depuis le 1er mai 2014, dans le cas d'une importation le CT du pays d'origine est valable s'il vient d'un pays de l'UE. Donc le MOT de moins de 6 mois était valable (pas besoin de passer par une étape de plaque en W) - et oui madame, l'Angleterre fait encore partie de l'Europe et ça va encore durer au moins 2 ou 3 ans, le temps qu'il coupe les liens administratifs. Bref, là encore, deux ou trois semaines pour finalement recevoir ma carte provisoire par mail et la définitive par courrier. Pour passer d'une CGN à une CGC, comme il ne s'agit que d'une mention en Z1, a priori pas besoin de certificat de conformité si la voiture a toujours été française (le fait qu'elle est sa CGN confirme quelle est déjà passée dans le processus), si on tombe sur un agent zélé il peut en effet demander un certificat de conformité du constructeur ou de la FFVE. Ce qui sera en revanche toujours obligatoire si vous n'avez pas de CG au départ. Après, l'intérêt de la CGC est toujours discutable et discuté, mais dans le cas d'une importation comme ma JC Midge, je n'avais pas le choix, et pour tout ceux qui habitent en ZCR c'est une solution pour pouvoir rouler en semaine... en plus des arguments habituels sur la déclaration épave notamment.

bmh94 *

19/09/2017
07:12

re : communiqué de la FFVE demandes de Carte Grise

Que d'expériences différentes...
Contrairement à Philou1967, j'ai utilisé la loi pour immatriculer mon importation UK : la JC Midge.

Donc je suis passé par la FFVE car la Midge n'a jamais eu d'autorisation en France, dossier complet, le MOT en anglais, le V5C correctement renseigné et 60€ de frais.
Pas de souci, le certificat est arrivé après un peu plus de 15 ou 20 jours.

Côté préfecture ça a été un peu plus comique, avec d'abord un dépôt de dossier (qui ne sont plus traité au guichet) et donc un dépôt de chèque en blanc !
Puis il a valu que je rappelle la loi lors de mes nombreux appels téléphonique car :
- depuis le 1er mai 2014, dans le cas d'une importation le CT du pays d'origine est valable s'il vient d'un pays de l'UE. Donc le MOT de moins de 6 mois était valable (pas besoin de passer par une étape de plaque en W)
- et oui madame, l'Angleterre fait encore partie de l'Europe et ça va encore durer au moins 2 ou 3 ans, le temps qu'il coupe les liens administratifs.
Bref, là encore, deux ou trois semaines pour finalement recevoir ma carte provisoire par mail et la définitive par courrier.

Pour passer d'une CGN à une CGC, comme il ne s'agit que d'une mention en Z1, a priori pas besoin de certificat de conformité si la voiture a toujours été française (le fait qu'elle est sa CGN confirme quelle est déjà passée dans le processus), si on tombe sur un agent zélé il peut en effet demander un certificat de conformité du constructeur ou de la FFVE. Ce qui sera en revanche toujours obligatoire si vous n'avez pas de CG au départ.

Après, l'intérêt de la CGC est toujours discutable et discuté, mais dans le cas d'une importation comme ma JC Midge, je n'avais pas le choix, et pour tout ceux qui habitent en ZCR c'est une solution pour pouvoir rouler en semaine... en plus des arguments habituels sur la déclaration épave notamment.