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Michel63 *

20/10/2017
07:28
re : Certificat d'homologation 1500FH
Re.
SCOOP !... enfin, pour moi ;o)
Sur cet autre site émanant lui aussi de l'AAAdministration française (l'Agence Nationale des Titres Sécurisés, alias ANTS) > http://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion/Pieces-a-fournir-pour-un-vehicule-d-occasion-precedemment-immatricule-a-l-etranger, on retrouve exactement les mêmes documents PLUS une référence au certificat de conformité :

http://zupimages.net/up/17/42/dn2n.jpg

Les Spit ne pouvant avoir eu de Certificat de conformité européen puisque celui-ci n'existait pas, l'option 1 est morte
L'option 2 est recevable puisque les Spit vendues en France avait bien un «barré rouge » et que la GB est bien dans UE à  l'heure qu'il est.
Alors pourquoi parler de RTI, même si Service-public.fr dit des thonneries, et qu'il faille bien produire un certificat de conformité. Les «barré rouge » ne sont pas nominatifs, que je sache ... ?

à‡a m'agace, ça m'agace, ...mais ça m'agace !

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