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Michel63 * 24/10/2017 04:14	re : Certificat d'homologation 1500FH
> Le MOT Il n'est pas valable pour circuler en France avec la CG française. On est d'accord. Il permet d'obtenir ladite carte grise et il faut ensuite repasser le CT en France pour être en règle. Je ne sais d'ailleurs pas si le passer AVANT l'immatriculation en France serait accepté par les contrôleurs. Ou se trouve la relation d'obligation liant MOT et CoCÂ ? > Le barré rouge. Avec la nouvelle procédure imposant la demande de carte grise - pardon, de "certificat d'immatriculation ;o) - en ligne il faudra joindre un scan des dossiers. Est-ce que celui-ci serait recevable ? http://zupimages.net/up/17/43/mwdz.jpg A lire le texte de l'ANTS, cette ''attestation d'identification à un type'' - baptisée d'ailleurs, au verso, de "certificat de conformitéÂ » et comportant en plus le PV de réception du type par le Service des Mines, ancien nom de la DREAL - est bien été délivrée par VOITURE-PARIS MONCEAU, l'importateur représentant de TRIUMPH au moment de l'entrée du véhicule en France.

Michel63 *

24/10/2017
04:14

re : Certificat d'homologation 1500FH

> Le MOT
Il n'est pas valable pour circuler en France avec la CG française. On est d'accord. Il permet d'obtenir ladite carte grise et il faut ensuite repasser le CT en France pour être en règle. Je ne sais d'ailleurs pas si le passer AVANT l'immatriculation en France serait accepté par les contrôleurs.
Ou se trouve la relation d'obligation liant MOT et CoCÂ ?

> Le barré rouge.
Avec la nouvelle procédure imposant la demande de carte grise - pardon, de "certificat d'immatriculation ;o) - en ligne il faudra joindre un scan des dossiers.
Est-ce que celui-ci serait recevable ?

http://zupimages.net/up/17/43/mwdz.jpg

A lire le texte de l'ANTS, cette ''attestation d'identification à un type'' - baptisée d'ailleurs, au verso, de "certificat de conformitéÂ » et comportant en plus le PV de réception du type par le Service des Mines, ancien nom de la DREAL - est bien été délivrée par VOITURE-PARIS MONCEAU, l'importateur représentant de TRIUMPH au moment de l'entrée du véhicule en France.