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Denis84 * 16/11/2017 09:02	re : spit6 gt6
Il faut bien distinguer les problèmes de conformité à un type "homologué" et les problèmes d'assurance: Voiture non conforme : Exemple je motorise une baignoire avec un moteur de tondeuse , j'y mets des roues de kart , et je roule comme ça sur la voie publique . Tant qu'il y a pas d'accident , je risque au maximum , si je me fais arrêter (probable avec une baignoire motorisée !!) une immobilisation et une amende de quatrième classe , point barre, plus si j'ai pas été poli avec le gendarme les amendes qui vont bien pour pneus lisses , clignos , rétros , phares , pas de CT ,etc . SI accident , je paie en plus des éventuelles amendes TOUTES les conséquences (matérielles et corporelles) ! SAUF si un assureur fou a stipulé PAR ECRIT qu'il m'assurait pour rouler avec ma baignoire !!! Dans la pratique , évidemment aucun assureur n'assurera ma baignoire. Aucun assureur ne m'assurera non plus pour l'immobilisation , ni pour l'amende ou les amendes(le "pénal" est , par essence , innassurable ,sinon on pourrait s'assurer pour pouvoir violer ou tuer !!!) Par contre il n'est pas rare qu'un assureur , souvent spécialisé , accepte d'assurer un VL "pas trop conforme" (type Hot Rod , kit car ou autre) sur expertise , et c'est valable SI consigné par ECRIT . C'est le cas par exemple du nouveau contrat de la Mutuelle des motards appelé "Ma Perso" destiné aux motos "relookées".... Evidemment le délégué à la sécurité routière a failli s'étouffer , mais c'est comme ça !! Et , Banzai !!

Denis84 *

16/11/2017
09:02

re : spit6 gt6

Il faut bien distinguer les problèmes de conformité à un type "homologué" et les problèmes d'assurance:
Voiture non conforme :
Exemple je motorise une baignoire avec un moteur de tondeuse , j'y mets des roues de kart , et je roule comme ça sur la voie publique .
Tant qu'il y a pas d'accident , je risque au maximum , si je me fais arrêter (probable avec une baignoire motorisée !!) une immobilisation et une amende de quatrième classe , point barre, plus si j'ai pas été poli avec le gendarme les amendes qui vont bien pour pneus lisses , clignos , rétros , phares , pas de CT ,etc .
SI accident , je paie en plus des éventuelles amendes TOUTES les conséquences (matérielles et corporelles) !

SAUF si un assureur fou a stipulé PAR ECRIT qu'il m'assurait pour rouler avec ma baignoire !!!
Dans la pratique , évidemment aucun assureur n'assurera ma baignoire.

Aucun assureur ne m'assurera non plus pour l'immobilisation , ni pour l'amende ou les amendes(le "pénal" est , par essence , innassurable ,sinon on pourrait s'assurer pour pouvoir violer ou tuer !!!)

Par contre il n'est pas rare qu'un assureur , souvent spécialisé , accepte d'assurer un VL "pas trop conforme" (type Hot Rod , kit car ou autre) sur expertise , et c'est valable SI consigné par ECRIT .
C'est le cas par exemple du nouveau contrat de la Mutuelle des motards appelé "Ma Perso" destiné aux motos "relookées"....
Evidemment le délégué à la sécurité routière a failli s'étouffer , mais c'est comme ça !!
Et , Banzai !!