Amicale Spitfire - Cyberspit - Forum Triumph Spitfire

Amicale Spitfire
Bienvenue sur Cyberspit !
Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs.
Lisez-moi

Pour assurer la bonne réception de la réponse à votre message, pensez à enregistrer amicalespitfire.org sur la liste de vos adresses de confiance dans les paramètres de votre messagerie.

Envoyer un email directement à Michel63
Vous	Votre email (doit être valide pour une réponse !)
Sujet
Message
Recharger le fil	Cliquer une seule fois !

Michel63 * 17/07/2021 20:44	re : Certificat de conformité
Les choses ont peut-être changé depuis un an mais j'ai acheté une voiture de 1963 aux Pays Bas, Je l'ai faite immatriculer début 2020. L'ANTS demandait un COC "ou équivalent". Je n'avais pas de certificat mais en lisant l'alinéa des pièces à fournir, je ne me suis pas posé de question, j'ai joint le fichier de l'attestation reçue de la FFV. Il n'y a eu aucun problème ...si ce n'est la durée de délivrance de la CGC par l'ANTS ;o) Etrangement, l'accusé de réception des pièces fournies mentionne bien l'attestation FFVE mais également le certificat de conformité que je leur ai pas adressé.

Michel63 *

17/07/2021
20:44

re : Certificat de conformité

Les choses ont peut-être changé depuis un an mais j'ai acheté une voiture de 1963 aux Pays Bas, Je l'ai faite immatriculer début 2020.
L'ANTS demandait un COC "ou équivalent". Je n'avais pas de certificat mais en lisant l'alinéa des pièces à fournir, je ne me suis pas posé de question, j'ai joint le fichier de l'attestation reçue de la FFV. Il n'y a eu aucun problème ...si ce n'est la durée de délivrance de la CGC par l'ANTS ;o)
Etrangement, l'accusé de réception des pièces fournies mentionne bien l'attestation FFVE mais également le certificat de conformité que je leur ai pas adressé.