Amicale Spitfire - Cyberspit - Forum Triumph Spitfire

Amicale Spitfire
Bienvenue sur Cyberspit !
Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs.
Lisez-moi

Pour assurer la bonne réception de la réponse à votre message, pensez à enregistrer amicalespitfire.org sur la liste de vos adresses de confiance dans les paramètres de votre messagerie.

Envoyer un email directement à firespit
Vous	Votre email (doit être valide pour une réponse !)
Sujet
Message
Recharger le fil	Cliquer une seule fois !

firespit * 19/07/2021 20:20	re : Certificat de conformité
Pour info, j'ai posé la question clairement, sur 1er site que j'ai cité plus haut. Voici ma question et sa réponse : "Le certificat de conformité concerne-t-il également les demandes de CG collection pour des véhicules de collection achetés à l'étranger, y compris en Europe ? Si oui, le passage par la DREAL serait donc obligatoire pour un modèle d'auto d'une marque disparue ?" "Bonjour, En effet, depuis Juin 2021, le certificat de la FFVE ne remplace plus le certificat de conformité, vous devez passer par la DREAL pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé). Cordialement"

firespit *

19/07/2021
20:20

re : Certificat de conformité

Pour info, j'ai posé la question clairement, sur 1er site que j'ai cité plus haut.
Voici ma question et sa réponse :

"Le certificat de conformité concerne-t-il également les demandes de CG collection pour des véhicules de collection achetés à l'étranger, y compris en Europe ? Si oui, le passage par la DREAL serait donc obligatoire pour un modèle d'auto d'une marque disparue ?"

"Bonjour,
En effet, depuis Juin 2021, le certificat de la FFVE ne remplace plus le certificat de conformité, vous devez passer par la DREAL pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé).
Cordialement"