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Michel63 * 21/07/2021 18:25	re : Certificat de conformité
Vu comme ça, effectivement, ça calme ! https://www.smiley-lol.com/smiley/expressifs/yeux/vil-bouchee.gif Ton argumentation, Denis, est convaincante. Ta remarque interprétant la position de la FFVE est, aussi, séduisante. On dirait que tu connais plusieurs souterrains qui mènent au Palais ? Maintenant, pour des gentils comme nous tous, qui veulent immatriculer une Spit-de-plus-de-30-ans, la situation n'est peut être pas si dramatique que ça si la voiture est "conforme au type" avec un barré rouge scanné et une attestation FFVE correctement documentée. Le pire qui puisse arriver, c’est de devoir attendre la réponse de la DREAL à une demande par l'ANTS de vérification de la conformité en cas d"'imprécision". Si tout est raccord, l’enregistrement en CGC est accepté avec, sans doute, une petite taxe d'intervention mais sans passer par la case RTI. En revanche, si la Spit a un 6 cylindres (exemple improbable car la FFVE ne devrait pas délivrer l’attestation...), c’est la procédure RTI avec tout le tintouin-qui-fâche-et-coûte-des-sous. Et, si l’« erreur » est le fait d’un marchand - importateur ou pas -, il lui faudra peut-être fournir quelques explications ...quasi judiciaires https://www.smiley-lol.com/smiley/expressifs/innocents/inno.gif Avec des "Si", on pourrait mettre Paris en bouteille mais ça ne semble pas si idiot que ça pour assainir un marché des voitures anciennes de collection qui va bientôt se retrouver dans le smog !

Michel63 *

21/07/2021
18:25

re : Certificat de conformité

Vu comme ça, effectivement, ça calme ! https://www.smiley-lol.com/smiley/expressifs/yeux/vil-bouchee.gif
Ton argumentation, Denis, est convaincante. Ta remarque interprétant la position de la FFVE est, aussi, séduisante. On dirait que tu connais plusieurs souterrains qui mènent au Palais ?
Maintenant, pour des gentils comme nous tous, qui veulent immatriculer une Spit-de-plus-de-30-ans, la situation n'est peut être pas si dramatique que ça si la voiture est "conforme au type" avec un barré rouge scanné et une attestation FFVE correctement documentée. Le pire qui puisse arriver, c’est de devoir attendre la réponse de la DREAL à une demande par l'ANTS de vérification de la conformité en cas d"'imprécision". Si tout est raccord, l’enregistrement en CGC est accepté avec, sans doute, une petite taxe d'intervention mais sans passer par la case RTI. En revanche, si la Spit a un 6 cylindres (exemple improbable car la FFVE ne devrait pas délivrer l’attestation...), c’est la procédure RTI avec tout le tintouin-qui-fâche-et-coûte-des-sous.
Et, si l’« erreur » est le fait d’un marchand - importateur ou pas -, il lui faudra peut-être fournir quelques explications ...quasi judiciaires https://www.smiley-lol.com/smiley/expressifs/innocents/inno.gif

Avec des "Si", on pourrait mettre Paris en bouteille mais ça ne semble pas si idiot que ça pour assainir un marché des voitures anciennes de collection qui va bientôt se retrouver dans le smog !