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| Jean-Paul * 26/08/2015 17:23 |
les aventures de Maxence |
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| Bonjour, Je lance ceci puisque notre président a fermé le sujet. Je ne veux pas ici remettre de l'huile sur le feu, mais apporter un éclairage très récent. Certain d'entre vous on vu que nous avions acheté une magnifique STAG Pimento Red. de 1974. Je l'ai passée au CT le 10 aout avec les documents et plaques du vendeur. Mais je n'ai pas de CarPass. J'ai entrevu ce sujet en vacances à l'étranger avec du wifi a manivelle et encore. Ce problème de CarPass m'a aussi interpelé et aussitôt rentré je viens de téléphoner au CT. La réponse est claire: PAS DE CARPASS pour une ancêtre. A part votre histoire d'assurance, vous avez dégouté ce pauvre Maxence d'une voiture qu'il aime bien et qui va bien. Toujours au CT, (là je ne connais pas pour la France) un changement de moteur est possible mais doit faire l'objet d'une demande d'homologation, et comme la spit existe avec un 1500 et que les puissances sont quasi identiques........ L'assurance dépende du nombre de kW et non pas d'une cylindrée et doit être prévenue de ce changement de moteur. J'espère ne pas avoir raviver ce brûlot. Jean-Paul |
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| Pas_Volay 26/08/2015 19:10 |
re : les aventures de Maxence |
| Non, ce que tu dis n'est pas exact. Un CT n'est pas qualifié pour dire qui a besoin d'un Carpass... Et puis quel risque prennent-ils à raconter des bêtises? Qu'ils l'écrivent, tiens, pour voir... ou au moins qu'ils te donnent le texte qui dispense les ancètres d'un Carpass ( ils définissent ça comment d'ailleurs, un ancêtre? Quel age?). Le CarPass est obligatoire, point. Renseigne-toi chez CarPass. si tu veux... suffit d'appeler comme l'a fait David54 : 02/773.50.56 Chiche? Et cette voiture aurait peut-être pu passer en Belgique et être assurée sans trop de frais d'homologation. Mais jamais en France, du moins sans des dépenses importantes, ou le risqué de ne pas être assuré. Ce qui est vrai Outre-Quièvrain n'est pas vrai partout... |
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| David 54 26/08/2015 19:54 |
re : les aventures de Maxence |
| Je ne voulais pas mettre d'huile sur le feu mais c'est vrai, le CARPASS est obligatoire et ils me l'ont confirmé eux mêmes lorsque je me suis renseigné pour Maxence. J'ai d'ailleurs mis en ligne sur l'autre fil ce que CARPASS m'a envoyé avec les textes officiels précisant que même pour les ancêtres il est obligatoire. Après au niveau du CT, ça c'est une autre histoire. Pour ma GTV6 je peux vous assurer que heureusement que le contrôleur était un ami sinon...lol... ce qui prouve bien qu'ils disent et font ce qu'ils veulent...pas tous...mais certains. David 54 |
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| Hop ! 26/08/2015 20:03 |
re : les aventures de Maxence |
| La question est : Maxence veut importer une Spit belge en France ? A priori et sauf erreur, bien qu'obligatoire en Belgique, le Carpass et le CT belge occasion ne sont pas nécessaires pour l'immatriculation en France. Voir ici : http://ww2.autoscout24.fr/seal_213.aspx |
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| Pas_Volay 26/08/2015 20:09 |
re : les aventures de Maxence |
| Mais enfin, personne ici n'a jamais dit que le Carpass était obligatoire pour s'immatriculer en France. Par contre, le vendeur belge doit OBLIGATOIREMENT remettre un Carpass à son acheteur, belge ou pas belge, voiture récente ou anciennes. Sinon, la vente est nulle de droit. Nous n'avons parlé du CarPass que parce que c'est un moyen qu'à Maxence d'annuler cette vente s'il le souhaite. Nous n'avaons jamais dit que Maxence ne pourra pas s'immatriculer en France parce qu'il n'a pas de CarPass. Faut pas tout mélanger. |
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| Jean-Paul * 26/08/2015 20:20 |
re : les aventures de Maxence |
| Vous me faites presque flipper, j'ai envoyé un mail à la FBVA (fédération Belge Véhicule Ancien) qui chapeaute les clubs. Et demain, je me mettrai en rapport avec Car Pass. Mais je trouve ce document presque risible pour une auto de 41 ans, ça va m'apprendre son km réel? Je vous tiens au courant de mes réponses. |
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| Pas_Volay 26/08/2015 20:45 |
re : les aventures de Maxence |
| >Mais je trouve ce document presque risible pour une auto de 41 ans, ça va m'apprendre son km réel? Encore une fois, la question n'est pas là. Maxence a acheté une voiture qui sera presque impossible, ou du moins très chère à faire homologuer et assurer en France, à cause de réglements beaucoup plus bornés qu'en B, GB ou USA. L'absence de Carpass est le moyen le plus simple d'annuler cette vente. Ceci pose, l'utilité réelle du Carpass pour des véhicules anciens se renforcera au fil de années puique pour eux aussi les maquillages de compteurs deviendront impossible. |
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| Hop ! 26/08/2015 22:46 |
re : les aventures de Maxence |
| Ok Pas_Volay !! Je résume : Le fait de ne pas produire le Carpass en Belgique lors de la vente d'un véhicule d'occasion à qui que ce soit (Belge ou étranger) est un motif irréfutable d'annulation de vente (tant pour un belge que pour un étranger!) Le Carpass pour un français est purement informatif mais non demandé pour l'immatriculation future. En France une voiture d'occasion (belge ou autre) doit parfaitement correspondre au certificat de conformité. En synthèse : 1-La voiture de Maxence est non conforme pour la France. 2-Il faut annuler la vente. 3-L'absence de Carpass est le prétexte d'annulation. Jean-Paul écrit : "A part votre histoire d'assurance, vous avez dégouté ce pauvre Maxence d'une voiture qu'il aime bien et qui va bien." Certes, elle va bien mais n'est pas conforme donc Danger donc tentative d'annulation rapide. J'ai tout compris ? |
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| Pas_Volay 27/08/2015 09:24 |
re : les aventures de Maxence |
| Pile poil, ça mérite deux bons points. ;-) |
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| Hop ! 27/08/2015 09:31 |
re : les aventures de Maxence |
| Je préfère les images pieuses. | |
| Pas_Volay 27/08/2015 09:37 |
re : les aventures de Maxence |
| :o)) | |
| Jean-Paul * 27/08/2015 09:38 |
re : les aventures de Maxence |
| Vous avez raison et le call center du CT qui m'a renseigné hier à tort. Je viens d'avoir Car Pass qui confirme que j'aurais du recevoir mon Car Pass lors de mon passage au CT. Bien que ce document bien qu'obligatoire n'a aucune valeur dans le cas de nos vieilles dames. Je vais donc aller voir mon centre de CT et réclamer mon Car Pass et vous dit la suite. Je ne savais pas que la France était aussi pointilleuse sur la conformité d'une auto. Je suis bien d'accord avec le litige lié à cette vente. Mais pour l'absence du Car Pass je suis un témoin récent sur son absence alors que j'ai passé la STAG moi-même. |
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| Pas_Volay 27/08/2015 09:41 |
re : les aventures de Maxence |
| Ok, merci pour le retour! | |
| David 54 * 27/08/2015 11:48 |
re : les aventures de Maxence |
| Petite synthèse pour éviter les confusions : Vendeur Belge : CARPASS obligatoire Acheteur Belge : CARPASS obligatoire aussi sinon pas d'immatriculation possible Vendeur étranger à la Belgique : on s'en moque le CARPASS n’existe pas Acheteur étranger à la Belgique : CARPASS non obligatoire puisque non demandé à l'immatriculation, mais conseillé. Enfin dernier point qui ne concerne que les acquéreurs en dehors de la Belgique mais qui achètent à un Belge : bien que ce dernier est dans l'obligation de vous fournir un CARPASS même si légalement il ne vous servira à rien, c'est tout de même un argument pour casser une vente car elle est du coup légalement nulle et non avenue si ce précieux document n'est pas fourni par le vendeur Belge. Et c'était le cas qui nous concernait pour Maxence. David 54 |
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| Pas_Volay 27/08/2015 12:03 |
re : les aventures de Maxence |
| Oui, il peut être judicieux, si on achète une ancienne en Belgique et que le Car Pass n'est pas fourni, de ne pas le demander. En cas de gros loup qu'on n'aurait pas vu, on pourra beaucoup plus facilement rendre la voiture (pas besoin d'expertises pour confirmer le vice caché, de batailles d'experts, etc). Après, et tout spécialement pour une moderne, sauf si on est sûr de soi, c'est quand même utile d'avoir le Carpass, et il est très louche que le vendeur ne le propose pas spontanément. Surtout quand le-dit vendeur ne met ses announces que sur le boncoin et s'y fait passer pour un français vendant une voiture française... |
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| Jean-Paul * 27/08/2015 12:05 |
re : les aventures de Maxence |
| Non, c'est plus compliqué: vendeur Belge à un particulier: obligatoire vendeur belge à un pro: pas obligatoire acheteur Belge : immatriculation possible avec ou sans vous voyez le sac de noeuds. |
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| Hop ! 27/08/2015 12:40 |
re : les aventures de Maxence |
| http://www.innamorata.fr/wp-content/import/98/08/58622/30009338_p.jpg pour vous 3. | |
| David 54 * 27/08/2015 13:06 |
re : les aventures de Maxence |
| Oh le bordel, faites comme moi, n'achetez pas de voiture en Belgique mais des gaufres avec des bonnes boules de Haagen Dazs dessus...et pas besoin de Glacepaas lol David 54 |
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| Fred_The_Coyote 27/08/2015 18:18 |
re : les aventures de Maxence |
| Je confirme que le Car Pass n'est pas obligatoire pour immatriculer un véhicule en Belgique. Je viens de recevoir mes plaques la semaine passée. Moi j'ai acheté la mienne sans Car Pass car la voiture ne passé pas le CT mais j'été d'accord sur ce fait. |
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| Jean-Paul * 27/08/2015 18:49 |
re : les aventures de Maxence |
| Je suis aller dans ma station de CT. Comme je suis l'acheteur qui ai passé la voiture en ancêtre, et que j'ai acheté cette auto en toute connaissance, le Car Pas ne me sert strictement à rien, c'est pour cela qu'ils ne me l'on même pas proposé, Mon assureur s'est contenté de remplir la demande d'immatriculation que j'ai déposé moi-même au bureau de la DIV (organisme qui délivre le certificat d'immatriculation et la plaque) et la préposée n'a rien demandé. Loin de moi de défendre le vendeur de Waterloo, mais vu comment ça se passe, ce n'est pas étonnant ce qu'il raconte pour l'absence du Car Pass (en plaque ancêtre) Bref, ma fille a sa STAG assurée et immatriculée et c'est l'essentiel. Mais quel foutoir. |
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