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Léa

23/02/2016
14:55
Papiers Anglais sans COC
Bonjour à tous!
Je viens vers vous afin d'éclaircir 2/3 points plutôt de type paperasse..
Alors voila, 23 ans 4000€ en poche et une envie de mécanique je vais regarder les Spitfire sur le marché.
Les conduites à droite ne me froissent pas un brin.
C'est la qu'une magnifique petite Spit rouge, à croisé mon regard avec un prix plutot correct. (en dessous de 4000€).
Seul hic, Papiers anglais sans COC (certificat de conformité)..
Etant donné que Triumph n'existe plus, comment puis je faire les papiers français de la voiture? Est ce que se sont des démarchent longues? (Est ce que ca vaut le coup quoi ?) Est ce que la passer en collection est une solution ? Quels sont les pour/contre d'une carte grise collection ?
Merci beaucoup pour votre aide,
Spitfirement votre,

Léa :)
FRANCK91 *

23/02/2016
15:04
re : Papiers Anglais sans COC
Hello

Vous pouvez contacter cette société qui délivre des certificats de conformité pour 200 ou 250 euros environ.

ABP France
Contact : 3 square du village - 95110 Sannois
Tél. 095 111 3804 Port. : 06 12 33 44 73

Vive les RHD...
Léa

23/02/2016
15:11
re : Papiers Anglais sans COC
Super ! :)
Vous avez déjà essayé ? c'est rapide ?

Merci encore j'avais peur de rater une si belle affaire pour ça.
Michel63 *

23/02/2016
15:35
re : Papiers Anglais sans COC
Es-tu certain, Franck, que ABP existe toujours ?

Sinon Léa, il y a sur ce fil ( http://www.amicalespitfire.fr/cyberspit/index.php?lecture=251412&debut=0&recherche=Michel63&rt=ps&page=1#251412 ) ce qu'il faut savoir pour importer une voiture. C'est plutôt simple, depuis le Royaume Uni.
Si tu cliques sur mon pseudo, je t'envoie le fichier complet de cette fiche DiagnoSpit.
Pas_Volay

23/02/2016
15:40
re : Papiers Anglais sans COC
Attention, on en a parlé il y a quelques temps: il faut impérativement que les papiers anglais soient au nom du vendeur... Sinon impossible d'avoir une carte grise en France...
Les bonnes affaires en papiers anglais, c'est très très rare... Donc prudence.,,
FRANCK91 *

23/02/2016
15:52
re : Papiers Anglais sans COC
Salut Michel,

Je viens de vérifier. C'est toujours d'actualité. Il suffit d'envoyer à l'adresse citée plus haut, un courrier contenant :
- une copie du V5 anglais,
- ses coordonnées,
- un chèque de 200 euros à l'ordre de ABP FRANCE.

D'après mes souvenirs le retour est très rapide.

Bonne journée.
Léa

23/02/2016
16:04
re : Papiers Anglais sans COC
Merci pour vos conseils,
J'ai regardé aussi la passer au pire en collection, plus besoin de COC.
Vous en pensez quoi? étant donné que désormais il n'y a plus de restriction...

Je viens d'envoyer un sms au vendeur, il m'a dit que les documents étaient vierges et qu'on pouvait les mettre au nom du nouvel acquéreur.
Arnaque ?!?

cdt,

Léa
FRANCK91 *

23/02/2016
16:12
re : Papiers Anglais sans COC
Les documents ne peuvent pas être vierges. cette voiture doit avoir un V5 (carte grise anglaise) au nom du propriétaire qui doit en principe être le vendeur.
Il faut rédiger un certificat de vente manuscrit en anglais et en français qui sera signé par les deux parties. Puis faire signer un certificat de vente de l'administration française rempli avec les caractéristiques de la voiture.
Si le vendeur n'est pas le titulaire du V5 : prudence !
Léa

23/02/2016
16:16
re : Papiers Anglais sans COC
Bon alors la bonne affaire ça sera pour une autre fois ! ^^
Je vais regarder d'autres Spit peu etre plus chère mais au moins d'etre sure des papiers de la voiture !
Merci beaucoup pour votre aide ! :)
et j'espère a bientot sur le Forum avec ma Spit Rouge :D

Spitfirement,
Léa
Urbinois *

23/02/2016
17:31
re : Papiers Anglais sans COC
Si il s'agit de celle-ci http://www.leboncoin.fr/voitures/928509537.htm?ca=18_s, l'annonce dit : "Bonjour ,
Suite acheteur fantôme ,
Vends superbe TRIUMPH SPITFIRE 1500 FH, 3 ème mains".
Le soit disant acheteur fantôme a dû rencontrer le même problème et renoncer. ceci explique cela!
Michel63 *

23/02/2016
18:30
re : Papiers Anglais sans COC
@ Franck91
Alors, il y a du nouveau parce que j'en était resté à ce que j'ai lu ici :
http://www.lva-auto.fr/forum/topic/certificat-de-conformite
"Plus de certificat délivré par ABP depuis le 31 décembre 2009."
Je n'ai pas trouvé leur pour envoyer un mail. Pourrais-tu me donner le lien ?
Michel63 *

23/02/2016
18:33
re : Papiers Anglais sans COC
...j'en étaiS...
...pas trouvé leur SITE...
http://smileys.surlatoile.org/repository/Confus/xrougi3.gif
PRECISION

23/02/2016
19:30
re : Papiers Anglais sans COC
Comme je l'ai souvent écrit sur ce forum, le plus important est d'avoir des papiers en règle parce que "le copain du cousin qui est parti et qui m'a demandé de...." on laisse tomber, il y en a plein en règle car une fois débarrassé du "paquet facile à déclarer", le vendeur n'en a que faire et vous vous retrouvez avec 800 kg de tôles encombrantes. Quant à la CG collection, perso je pense que c'est plutôt bien sauf si on veut faire du commerce avec. Mais cela reste un avis perso (si vous voulez des plaques noires, seules les CGC y sont autorisées ce me semble)
dyngo

23/02/2016
22:30
re : Papiers Anglais sans COC
La carte de conformité c'est une curiosité français (et belge). Ca n'existe pas dans les autre pays comme UK, NL, D, USA. Et pourtant, il y a plein spitfire venant des pays sans COC exporté en France.
alain 88

23/02/2016
23:14
re : Papiers Anglais sans COC
APB pouvait me faire un certificat pour ma spit, mais j'ai préféré l'option CGC voici son mail abp5"arobase"free.fr
Michel63 *

24/02/2016
07:33
re : Papiers Anglais sans COC
Merci alain 88. C'est curieux, sur internet, ils ne communiquent pas directement sur leurs services. J'ai trouvé, grâce à Franck91, une référence à leur existence à travers une page d'une rubrique annuaire de ce site : http://www.newsclassicracing.com/A-B-P-FRANCE. Leurs activités y sont décrites assez laconiquement : " Pièces pour anglaises, tous modèles, toutes époques. Certificat conformité MG Rover Group, modèles depuis 1997 ". Même pas TRIUMPH. Le lien vers leur mail ne fonctionne pas non plus.
Je vais leur adresser un message avec l'adresse que tu viens de donner pour en savoir plus...
Pas_Volay

24/02/2016
15:22
re : Papiers Anglais sans COC
A priori ABP n'existe plus, il faut passer par la dreal:
http://mgclubdefrance.com/la-marque-mg/certificat-technique

Moins cher, mais faut arriver à les réveiller puis à à les bouger... en général ils n'aiment pas être dérangés le matin, c'est l'heure de l'apéro, ni l'après midi, c'est l'heure de la digestion, puis de la belote ou du babyfoot pour les plus dynamiques...

tommybolin

24/02/2016
16:13
re : Papiers Anglais sans COC
Bonjour Léa,
Et n'oublie pas l'indispensable "Diagnospit" dans la poche pour affiner ta recherche & faire le bon choix. bonne chasse.. ;)
Michel63 *

24/02/2016
19:52
re : Papiers Anglais sans COC
Pire que ça, Pas_volay !
A la suite de la rédaction de la fiche DS "Importer une Spit", un propriétaire, en cours de restauration d'une Mk3 sans papiers, m'a contacté par MP pour en savoir un peu plus sur le certificat de conformité. Je lui ai dit, sur la foi des documents en ligne sur Service-Public, qu'il était possible d'obtenir un certificat auprès de la DREAL à condition de fournir une documentation technique justifiant des caractéristiques de la voiture. Pour ce faire, je lui ai transmis la copie d'un « barré rouge » de Mk3 à l'en-tête de l'importateur de l'époque, pensant difficile de faire plus probant qu'un document émanant du service des mines dans le cadre de la réception du type. ( AMHA ;o) !)
Et ben non.... Ils n'ont apparemment pas les mêmes documents que la Direction de l'Information Légale et Administrative relevant du Premier ministre puisque la demande a été retoquée au motif que la voiture ayant plus de 30 ans, elle devait être immatriculée en CGC avec une attestation de la FFVE. Je sais bien que je vieillis, mais je n'ai pas trouvé trace de cette condition temporelle sur le site Service-Public, ni ailleurs, pour l'instant. Donc, pour moi et jusqu'à preuve du contraire, la règle commune est la CGN et la CGC est une exception à caractère facultatif.
CQFD ou enfumage ?
Pas_Volay

24/02/2016
20:22
re : Papiers Anglais sans COC
Oui, leur mot d'ordre est de ne rien faire s'il existe la moindre échappatoire...
La seule solution pour les faire bouger est de s'adresser à leur ministère de tutelle...
Ou de connaître quelqu'un en interne.
Léa

25/02/2016
11:49
re : Papiers Anglais sans COC
Merci,
oui d'ailleurs j'ai posté une annonce de recherche de spit sur le forum au cas ou :)

Bon la prochaine fois, je passerai min chemin des que je vois papiers Anglais ahahah
@Urbinois, effectivement, c'était cette annonce la !
du coup je ne la conseille pas, le monsieur berce de belles paroles mais n'a pas l'air tres en règles quoi..

Merci de vos réponse, je suis désormais un peu plus aguerrie sur le sujet :)
Olivier H

26/02/2016
23:36
re : Papiers Anglais sans COC
En s'en fait tout un monde, mais les papiers anglais ne sont en aucun cas un soucis, ni pour une CGN, ni pour une CGC. Tout ce qui importe est d'avoir le V5. Ce qu'il ne faut pas c'est qu'il y ait un intermédiaire (il ne doit y avoir qu'un seul et unique document de cession, du propriétaire étranger au demandeur de la CG). Après, à chacun de se débrouiller pour rentrer dans le cadre .. ou pas. ...
Michel63 *

29/02/2016
11:43
re : Papiers Anglais sans COC


Deux avancées pour éclaircir les conditions de délivrance des COC :

> ABP France existe toujours et peut délivrer un certificat de conformité aux conditions données par Franck (23/02/2016 15:52).
--------------------------------------------------------------------------
«  La carte grise de collection n'est pas une obligation et nous sommes en mesure de vous fournir un certificat de conformité pour votre Triumph
- coût de ce COC  200€
documents nécessaires :
- copie de la carte grise actuelle du pays d importation
- le nom et adresse où sera immatriculée cette Triumph »
--------------------------------------------------------------------------
Leur réponse est claire en ce qui concerne l'âge du véhicule (CGN ou CGC sont possibles), moins sur le fait qu'ils demandent la carte grise étrangère ...que je n'ai pas. La réponse est donc, pour l'instant, à côté de la plaque ;o). J'ai réitéré ma question.

> DREAL
A la suite de la déclaration de "non compétence" de la Dreal à la demande de remise d'une attestation de conformité pour un véhicule sans papier dont le constructeur a disparu (message du 24/02 19:52) j'ai exploré la voie (de recours?) de la Direction de l'Information Légale et Administrative chargée de vérifier la conformité des textes sur Service-Public. La première démarche passe par un message directement depuis le site.
C'est fait (ci-dessus)

En attente de réponse des deux interlocuteurs...
Pas_volay

29/02/2016
19:11
re : Papiers Anglais sans COC
Bravo, avec l'AAAdministration il n'y a que l'obstination et le recours hiérarchique qui marche.

N'hésite pas t'adresser aussi à Ségolène pour lui demander sur le fondement de quels textes son administration refuse de faire son travail... en général, ça fait son petit effet... ;-)
Pas_volay

29/02/2016
19:13
re : Papiers Anglais sans COC
Pour ABP France, c'est très bien si ça existe encore, mais c'est un peu bizarre qu'on ne trouve plus mention de cette boîte par ailleurs, et notamment pas au registre du commerce... A 200 euros, il faudrait être sûr qu'ils sont bien toujours habilités à rédiger ces documents...
Che301

01/03/2016
17:24
re : Papiers Anglais sans COC
Bonjour à tous .
Voilà ce que j'ai trouvé sur ABP.
http://www.newsclassicracing.com/A-B-P-FRANCE
Cela a l'air de toujours exister. Bonne soirée
Michel63 *

02/04/2016
09:26
re : Papiers Anglais sans COC
UP !!!
Je viens enfin d'avoir des nouvelles de l'AAAdministration (comme dirait Pas_volay) à propos de la délivrance d'une attestation de conformité par la DREAL en cas de demande d’immatriculation d'un véhicule dont le fabriquant ayant disparu, comme TRIUMPH, ne peut délivrer un duplicata.
Je posais ma question (voir post du 29/02/2016 11:43) en m'appuyant sur ce texte provenant du site Service Public à propos de cette fameuse attestation :
------------------------------------------------------------
« Si ce constructeur n'existe plus, vous pouvez demander une attestation d'identification à la Dreal/Driee/Deal compétente. Contactez-la pour connaître les documents à fournir et prendre rendez-vous pour faire examiner votre véhicule. Si le véhicule était auparavant immatriculé dans un pays de l'Union européenne..().., vous pouvez présenter ..().. (le) certificat d'immatriculation (d'origine) à condition qu'il comporte toutes les informations nécessaires à son immatriculation. »
------------------------------------------------------------
Le texte me paraissait clair et ma question aussi !

Après un premier accusé de réception d'impossibilité de donner rapidement une réponse pour cause d'encombrement des services, je viens de recevoir ce message (après deux mois!!) :
------------------------------------------------------------
Bonjour, 
Merci pour votre message. 
Nous vous prions de nous excuser pour le retard pris dans notre réponse résultant de la réception par nos services d'un nombre important de messages. 
Le rôle de la messagerie service-public.fr est d'apporter un premier niveau d'information sur les droits et démarches administratives et, si besoin, de vous indiquer l'organisme compétent pour répondre à votre demande. 
Vous trouverez sur le  lien suivant des informations relatives à l'obtention d'une carte grise pour un véhicule de collection :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1925
Cette fiche vous précise que pour obtenir l'attestation sollicitée, vous pouvez vous adresser à la Fédération française des véhicules d'époque (FFVE).
------------------------------------------------------------

C'est une réponse à côté de la question puisque j'écrivais bien  « Je veux faire enregistrer en CARTE GRISE NORMALE un véhicule TRIUMPH » et je ne parlait pas ni de CGC ni, même, de « véhicule de collection » !!
C'est extrêmement désagréable... surtout sans autre motivation. "Passez votre chemin, manant ..." http://smileys.surlatoile.org/repository/Divers/attendre-tapotte.gif

Pire : je viens d'aller recherché les textes de référence sur Service Public. Je ne retrouve plus la grande grille listant les pièces à fournir qui m'avait servi pour réviser DiagnoSpit http://www.amicalespitfire.fr/cyberspit/index.php?lecture=250255&debut=360&recherche=DiagnoSpit&rt=sg&page=13#250255
J'ai cliqué, bien sûr, sur le lien donné par le message et sur celui-ci aussi http://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050

PLUS RIEN !!! ...ou je suis trop énervé pour les retrouver.
C'est comme si il devenait impossible de faire immatriculer en CGN une voiture de plus de 30 ans ! Je vais peut-être dire une thonnerie, parce que je n'ai pas vérifié, mais il me semble que la CGC n ne permet pas d'avoir une activité professionnelle (loueurs de voiture, livraisons, mariages, balades ou autres figuration dans des tournages...).
J'ai restauré une superbe Herald Estate ou Courier, ultra bien repeinte avec un suoerbe graphisme à l'ancienne en publicité sur les tôles pour faire mes livraisons de Grand Traiteur dans Paris et que ça se sache, comment je fais, hein ? http://smileys.surlatoile.org/repository/Divers/lis-ceci-795.gif
ollin01 *

02/04/2016
10:12
re : Papiers Anglais sans COC
Bonne question Michel

surtout que Mme le Maire de Paris va t'interdire de circuler dans la Capitale ! ! ! !
J-M P.

02/04/2016
10:28
re : Papiers Anglais sans COC
Même en CGC ? C'est pas ce que disait l'ancien président de la FFVE (celui qui n'est pas resté longtemps)
pas_volay

02/04/2016
10:52
re : Papiers Anglais sans COC
Bienvenu au club... ;-)
Les administrations kafkaïennes et fainéantes, j'ai donné, et pour me passer les nerfs, j'ai souvent mené le combat avec elles...

Mais bon, on se lasse de tout, même des jeux les plus marrants.

Ceci posé, si tu veux progresser, la voie à suivre est simple:

Un joli courrier au patron de la-dite structure, Bertrand Munch:
https://lannuaire.service-public.fr/gouvernement/administration-centrale-ou-ministere_185945

Evidemment, faut rester factuel, très précis ( et poli, mais faire ressentir ta grande déception parce que, hein, sa grande administration, tu en es sûr, sait faire mieux que ça, c'est juste un coup de pas de bol :o)

A partir de là, soit ça réagit dans ton sens, soit son administration bottera en touche, ça dépend de la personnalité du patron, mais en général avec un préfet ça réagit... et de toutes façons tu auras la consolation de les avoir réveillés tout au long de la chaine hiérarchique, pendant plusieurs jours...

Ensuite, si ça n'a pas marché, ben le ministre de tutelle, pour expliquer que ce pauvre Bertrand, hien, il est bien gentil, mais..., ou alors solvit.eu le machin européen, qui ne marche plus aussi bien qu'autrefois.

Mais comme dit, faut aimer le sport et être un peu don quichotte... ou vouloir se défouler...

pas_volay

02/04/2016
10:55
re : Papiers Anglais sans COC
http://lannuaire.service-public.fr/gouvernement/administration-centrale-ou-ministere_185945
dyngo

02/04/2016
13:01
re : Papiers Anglais sans COC
Enfin un peu de pression sur les autorités peut être effective. J'avait jusqu'e la confirmation que en Rotterdam tous les voitures de +40 ans peuvent circuler dans la ville. Sans exceptions.
On avait beaucoup de pression des collectionneurs qui ont leur voiture garer dans la ville ou habitent là. C'est le +40 ans-sans-exceptions qui est en vigueur aux Pays-bas pour les ancêtres.
Michel63 *

02/04/2016
16:23
re : Papiers Anglais sans COC
C'était un coup de gueule, pour soulager la bile, Pas_volay http://smileys.surlatoile.org/repository/Cligne/clinoeil-558.gif . Pas que je ne veuille pas poursuivre mais j'ai, pour l'instant, d'autres priorités.
Ceci-dit, sans foncer bille entête, je vais répondre à Mlle AAA en termes choisis pour lui en demander plus et garder les messages.
D'abord savoir si on est totalement libre de choisir entre CGN et CGC.
Après, j'ajusterai.
"Perséverance ... temps ...mieux...force...rage".

En attendant, je suis bon pour revoir ma copie dans la mise à jour de DiagnoSpit sur la nouvelle fiche " Acheter et importer une Triumph" http://www.amicalespitfire.fr/cyberspit/index.php?lecture=251352&debut=300&recherche=diagnospit&rt=sg&page=11#251352 http://smileys.surlatoile.org/repository/Rires/7.gif
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