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| Camille 04/12/2016 22:44 |
Problème pour immatriculation - N° série |
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| Bonjour, J'ai récupéré la Triumph GT6 MK1 qui est dans ma famille depuis 40 ans, au nom de mon grand père. Voulant mettre la carte grise à mon nom (et la passer en collection) je suis allé en sous préfecture, qui m'annonce : la voiture n’apparaît pas dans leur fichier ET le numéro de série d'identification du véhicule est déjà enregistré dans le 93. Or, sur la voiture j'ai bien la plaque constructeur avec le numéro de série précisé sur la carte grise, un numéro de châssis et un autre pour le moteur. J'ai envoyé un dossier complet à le FFVE, mais vu le délai de réponse je voulais vous demander, avez vous déjà vu ce genre de problème ? Pensez-vous que je vais obtenir une carte grise en règles ? Merci d'avance pour vos réponses, qui je l'espère me rassureront ... |
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| Pas_Volay 05/12/2016 00:11 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Deux hypothèses: - si tes numéros gravés sont ceux de la CG, peut-être une simple erreur administrative pour le numero de série l'autre voiture, ça arrive. -une doublette... L'une des deux voitures ayant été volée et maquillée... Peut-être il y a longtemps: autrefois les fichiers de CG n'étaient pas consolidés au niveau national... Dans les deux cas il faudrait pouvoir identifier et contacter l'autre propriétaire... Mais je doute que l'administration veuille te donner ses coordonnés auquel cas il faudra sans doute porter plainte ( si tu es sur que ce n'est pas ta voiture qui a été volée puis vendue à ton grand-père...) Ce qui est etrange est qu'ils disent que la voiture n'est pas du tout dans leurs fichiers...donc le numero d'immatriculation est inconnu pour eux? Donc la CG serait fausse? |
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| Camille 05/12/2016 09:09 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| J'ai en effet hésité à porter plainte... Mais je n'ai aucune info supplémentaire et plusieurs scénarios sont possible (vol ?, erreurs constructeur ?, Erreur administrative ? ...) Mon grand père l'avait acheté dans le 02 et a fait une CG dans le 02 (qu'il a payé, elle a été délivrée par la sous préfecture). Pensez vous-qu'avoir envoyer un dossier à la FFVE puisse me sortir de cette situation ? Qui pourrait mener l'enquête (la sous préfecture ne ma aidé qu'a trouver la porte de leurx bureaux...) ? |
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| Jeff 05/12/2016 09:43 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Bonjour, déjà, laisse tomber les sous-préfectures, mais va plutôt en préfecture. Je t'en parle en connaissance et par expérience. au delà de ça, a partir du moment ou tu as une carte grise en régle (vérifie qd même la concordance des n° avec ta voiture), il doivent te faire ta carte grise (normal ou collection). Pas besoin de passer par la FFVE. Le pb administratif n'est pas le tient. Si ta voiture est en règle et les papiers actuels ok, ils se démerdent, point barre. Qui te dit que l'autre voiture n'est pas en faute? Le forum regorge d’invraisemblances avec la pref, donc insiste. Il faut tomber sur le bon gus, c'est tout. Il ne peuvent pas te refuser l'immat. Cdt Jeff |
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| robert 05/12/2016 09:44 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| si ce n'est pas pour la revendre, on peut rouler avec la voiture de quelqu'un d'autre sans rien changer....surtout si c'est dans le même département. Il s'agit pour l'assurance d'annoncer un contrat avec prêt de volant.... |
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| Oldtimer42 05/12/2016 10:09 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Comme dit plus haut: - change de préfecture ou d'opérateur. Les inepties ne sont malheureusement pas rares, les archives de cette époque pas forcément bien informatisées, l'opérateur pas forcément assez courageux pour aller voir. - S'il s'agissait vraiment d'une doublette (je n'y crois pas trop) ta CG de 40 ans serait forcément l'antécédente et ce serait plutôt à l'autre de s'expliquer. C'est de toute façon à eux de fouiller aux archives...ou de démontrer formellement que ta CG est une fausse. S'ils refusent , une LR /AR au Préfet avec promesse de saisir le tribunal administratif + le médiateur de la république devrait rapidement redescendre tous les étages. Bonne chance |
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| Jeff 05/12/2016 10:52 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Robert à raison aussi sur ce point. Je crois même que la carte grise n'est pas reconnue juridiquement comme un titre de propriété. Cdt Jeff |
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| Camille 05/12/2016 11:16 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Je voulais avoir la carte grise à mon nom avant d'investir sur la voiture, et quand je vois les problèmes que ça soulève je préfère avoir des papier en règles ... Je vais aller en préfecture |
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| lofanauty * 05/12/2016 12:12 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Première question que je suis désolé de poser aussi brutalement : ton grand-père est-il toujours vivant ? Si oui, la voiture peut effectivement continuer à circuler à son nom, assurée à son nom (encore que quelques assureurs acceptent d'assurer à un autre nom, mais ça devient rare), mais ça ne fait que reporter le problème administratif à plus tard. S'il est décédé, la voiture DOIT être immatriculée au nom du nouveau propriétaire, qu'il soit héritier ou acheteur lambda. Cela va nécessiter de produire l'acte de notoriété et si tu n'es pas l'héritier de la voiture désigné dans la succession, un acte de cession validé par tous les autres héritiers. Et dans tous les cas, rebelotte, tu retombes dans le bazar administratif, donc il me semble effectivement judicieux de régulariser directement avec la préfecture, ne serait-ce que parce que tu auras un autre interlocuteur, éventuellement plus efficace, compétent ou volontaire que le premier. Si ça reste dans l'impasse, comme dit par Oldtimer, il faudra aller taper plus haut. |
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| Camille 05/12/2016 13:21 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Oui il est bien vivant ;) Mais un jour ou l'autre je devrais passer par la case administrative ... |
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| Camille 05/12/2016 13:21 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Oui il est bien vivant ;) Mais un jour ou l'autre je devrais passer par la case administrative ... |
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| PRECISION 05/12/2016 18:49 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Le mieux serait peut-être que le grand père cède le véhicule à titre gratuit...(faire photocopie de l'ancienne carte grise à titre de souvenir) et aller en préfecture avec tous les papiers et un CT même en contrevisite en demandant le "passage en collection", quoiqu'actuellement "ils" le font systématiquement pour les +30ans (et en plus ça vous permet de traverser Paris !!) .INUTILE de passer par la FFVE si on a la Carte Grise du véhicule. Mais par contre il faut, je me répète, un contrôle technique. Pour éviter les éventuels problèmes avec des héritiers qui confondraient Triumph et Ferrari "super America", la faire marquer sur testament....toujours délicat avec les parents |
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| Fabrice * 05/12/2016 21:50 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Bonjour, Comme tu disposes de la carte grise, par toi même en consultant le certificat de non gage tu sauras si la voiture est connue du fichier des cartes grises. https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui/do/accueil_certificat Je viens de le faire pour la mienne de 1968, que je possède depuis 1975 avec son immatriculation d'époque. Ouf elle est encore connue! Dans ton cas, comme tu n'es apparemment pas héritier, il s'agit d'une vente classique, CT moins de 6 mois, certificat de vente etc... Tu vas en pref avec le dossier complet et cela doit passer. |
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| spitrouette * 05/12/2016 22:14 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Camille a dit "J'ai envoyé un dossier complet à le FFVE" reste à attendre la réponse |
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| PRECISION 06/12/2016 00:22 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Il n'a pas besoin de la FFVE, déjà surchargée et qui est réservée aux véhicules SANS carte grise | |
| spiterman-ailleurs 06/12/2016 10:36 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Precision a dit : quoiqu'actuellement "ils" le font systématiquement pour les +30ans (et en plus ça vous permet de traverser Paris !!) J'espère bien que NON, la carte de grise doit rester une demande au choix du propriétaire tant que l'on a une carte grise, pour ma part je ne tiens pas à passer en collection tant que je pourrais garder une CGN, avant de proposer à quelqu'un de passer en CGC, laissons le soupeser les avantages et inconvénients sachant que c'est irréversible et que simple loi demain peut changer les contraintes et conditions d'utilisation des véhicules avec CGC.. |
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| PRECISION 06/12/2016 10:47 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| OK mais vous ne pouvez passer à Paris, et bientôt ailleurs, que si vous êtes en collection (plus de 20 ans interdits de circulation) Ce que vous dites,(contraintes) s'applique pour l'instant aux.....CGN. ! Pour ma part, (et seulement mon avis)avec une ancienne, il n'y a aucun intérêt à la CGN. | |
| spiterman-ailleurs 06/12/2016 10:59 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Si je me souviens bien y a une trentaine d'année pour sortir du département, à condition d'une sortie club, il fallait se déclarer en préf et l'on ne pouvait passer de frontières. Demain ou après demain se pourrait être encore pire, on peut faire confiance aux bureaucrates, c'est sans doute en lien avec cette incertitude qu'une CGC est le plus souvent sous-côtée | |
| pas_volay 06/12/2016 11:20 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Je suis du même avis et reste en CGN... Mais à la réflexion, les nouvelles règles CGC sont maintenant en vigueur depuis plus sieurs années: revenir en arrère exposerait l'AAAAdministration à une multitude de recours en indemnisation puisque la valeur des voitures s'en trouverait fichtrement réduite. Et vu l'état des finances publiques, je ne pense pas qu'ils iraient dans ce sens... Il y a un truc qui n'est pas clair pour moi, je ne sais pas si quelqu'un a la réponse: si on vend une CGC à l'étranger Est-ce que ça a une incidence? Pour revenir au problème de Camille, je pense que l'AAAAdministration, si elle refuse de l'immatriculer ne doit pas juste le lui dire au guichet, mais le justifier par écrit, ce qui permettra d'avancer. S'ils ne veulent pas, demander à parler au CCCChef, et sinon écrire au préfet. |
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| Camille 06/12/2016 13:15 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Mon grand père y est retourné et ils proposent de lui refaire une nouvelle CGN à son nom (de laquelle je pourrais ensuite refaire une demande de session de véhicule) Mais qu'adviendra-t-il du problème de n° de série déjà enregistré à Paris, je vais regarder à ça avant de faire quoi que ce soit ... |
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| PRECISION 06/12/2016 18:43 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Inutile de chercher les coups. Laissez faire la Préf. qui prends ainsi la responsabilité de faire un double d'un CI (telle est l'appellation) qui est un "original" ne l'oublions pas. Ensuite, s'il y a une doublette c'est une autre affaire (mais que ce soit le même type de voiture est peu probable sauf si tout a été publié sur un site de "recensement" type "annuaire des propriétaires" qui est une mine d'or pour les tricheurs car tout y est écrit et c'est pour ça que je m'en méfie). Avec ce "vrai certificat" émanant d'une "vraie" Préfecture, il n'y aura aucun problème. A Spiterman, la France a du revoir ses "interdits" qui étaient contraires aux lois Européennes. Quant aux déplacements seulement vers des concentrations, sur les journaux spécialisés vous remarquerez qu'il y a beaucoup de concentrations pour n'importe où et de plus on disposait de "quelques jours avant et après" du fait que ces "antiquités" roulaient relativement lentement et pouvaient avoir des pannes ! Autre avantage, en cas d'accident "grave" impossible de les éliminer en VEI (irréparables) |
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| PRECISION 06/12/2016 18:47 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| @pasvolay Normalement aucune incidence sur une vente à l'étranger, ce qui compte, c'est qu'elle soit légale (donc, pas volée hé! hé! ) |
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| Fynn * 06/12/2016 19:40 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| @PRECISION Je suppose que lorsque tu évoques les annuaires de type "propriétaires" tu penses notamment à celui-ci qui est très complet ? http://spitlist.info/ Je suis également comme toi, méfiant, voir même un peu parano... je me suis même posé également la question de savoir si il était prudent d'enregistrer l'identité de son auto sur le site de l'Amicale... j'espère que nos informations resteront protégées Lol C'est triste car si beaucoup de propriétaires font comme nous, le site de l'annuaire international des Triumph Spitfires recensant nos autos ne sera jamais complètement à jour. C'est le monde moderne qui veut çà. |
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| Fynn * 06/12/2016 19:54 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| 1966 1FC 73*** L Signal Red Rozay en Brie, France Jean Louis 1966 1FC 73*** L Blue France Member Amicale Spitfire Club 1966 1FC 73*** L Red France Member Amicale Spitfire Club 1966 1FC 73*** L Conifer Grn Ecquevilly, France Withheld by owner request Tiens, je viens de voir qu'il y avait 4 Spitfires petites sœurs de la mienne dont 2 en proche région parisienne. Je serais curieux de connaître leurs propriétaires ;) |
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| robert 07/12/2016 09:10 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| Mais enfin si c'est pour la garder et ne pas la vendre, le "problème" n'en est pas un...tu as déjà vu des flics aller contrôler le numéro de série sur la caisse, le châssis ou le moteur? Il ne faut pas se voir déjà à la porte du pénitencier............... |
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| lofanauty * 07/12/2016 09:14 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| @ Robert : Sur un contrôle routier non. En cas d'accident avec du corporel, c'est quasi systématique. | |
| City 07/12/2016 12:35 |
re : Problème pour immatriculation - N° série |
| ça me rappelle la fois ou j'ai reçu ma CG pour ma Renault 21 avec le bon N° de série, et la marque BMW | |
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