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| Rault 29/08/2020 19:38 |
Spit mk4 volee |
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| Je souhaiterai attirer votre attention sur une triumph spitfire mk4 de couleur bleu interieur marron claire qui m'appartient et vendue contre mon gres. Elle a ete achetee dans le finistere a lampaul guimiliau et serait probablement chez un professionnel du finistere, dont je ne connais ni le nom ni l'adresse. Si une personne venait a croiser mon vehicule, pourriez vous m'alerter par mail. Amicalement. |
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| jimcarre2001 * 29/08/2020 22:18 |
re : Spit mk4 volee |
| Et elle est bleue, non ? Un bonjour de Jean-Marc, du Finistère aussi. Tu aurais vraiment dû me l'a vendre il y a quelques années. | |
| jimcarre2001 * 29/08/2020 22:21 |
re : Spit mk4 volee |
| Vendue à un professionnel, avec la carte grise ? A ta place, j'irais chez les gendarmes porter plainte. | |
| Rault 30/08/2020 08:06 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour jean marc, Je contact les gendarmes, avocat et ffve evidemment des lundi. Mon objectif est toujours de vendre le vehicule mais apres expertise et de facon la plus transparente possible. Je ne suis pas persuade qu'i s'agssise d'un vrai professionnel il n'aurait pas pris le risque d'avoir achete un vehicule dans des conditions douteuse. Bon weekend jm Jl |
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| desmophil 30/08/2020 20:57 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonsoir. C'est quoi l'histoire ? . Spit mk4 volee - qui m'appartient - vendue contre mon gres - Mon objectif est toujours de vendre le vehicule ................. . Un peu compliqué ! Pourrais tu expliquer clairement ? |
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| Rault 05/09/2020 08:45 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour a tous, L'histoire est compliquee. Pour resume j'ai quitte mon domicile il y a 2 ans avec mes 4 enfants sous le bras en laissant derriere moi mon chien qui a ete retrouve a la spa dans un etat de maltraitance et ma spit en attendant qu'elle soit vendue. Mon ex compagne, a vendu le vehicule sans m'avertir et sans expertise a un prix inconnu. L acheteur m'a contacte il y a une semaine d'un air narquois et a refuse de me donner le prix d'achat, et son identite.j'ai beau eu explique a l'acheteur la situation, il s'en lave les mains. Il se dit etre un professionnel de la restauration mais je suis surpris de son positionnement malhonnete pour un 'amoureux des vieilles voitures' je trouve que ca ne colle pas avec l'esprit collectionneur. J ai le numero du bricoleur, j ai contacte le representant ffve de la region, qui m'encourage a publier ma mesaventures sur les forums d'anciennes. Je souhaiterai etre mis en relation avec un moderateur du site si possible. Je ne suis pas souvent disponible (4 enfants + 1 job ca occupe :-) mais je veille mon adresse mail regulierement.En vous remerciant. |
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| Gilbert33 05/09/2020 09:00 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour Déjà il serai bon de savoir si la carte grise avant la vente était bien a votre nom personnel car c'est celui mentionné sur le document qui est le vrai propriétaire et lui seul a le droit de vente Cdmt |
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| desmophil 05/09/2020 10:46 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour. On comprend mieux. Comme le dit Gilbert 33 il faut savoir qui était le propriétaire ? Si c'est toi et toi seul il y a faux et usage de faux avec tout ce que que cela implique ! La vie est parfois cruelle, je suis aussi bien triste pour ton pauvre toutou ! |
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| Denis84 * 05/09/2020 10:57 |
re : Spit mk4 volee |
| La carte grise n'est pas un titre de propriété, mais simplement un «récépissé de mise en circulation » ( voir récente affaire de la GTO Bardinon ) Mais c'est sûr qu'elle emporte présomption de propriété comme on dit ! Il appartient alors au « vrai » propriétaire de prouver, en justice si besoin, cette propriété ( facture d'achat, d'entretien, documents bancaires, assurance, etc ) s'il veut récupérer son bien ou le produit de sa vente. |
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| jimcarre2001 05/09/2020 10:58 |
re : Spit mk4 volee |
| L'acheteur t'a contacté ? Pour avoir des infos sur la voiture, ou juste pour se moquer de toi ? Si tu as son numéro de téléphone, les gendarmes peuvent savoir qui c'est. Es-tu aller les voir pour déposer plainte ? Ou au moins leur demander conseil ? | |
| Pas_Volay 05/09/2020 11:32 |
re : Spit mk4 volee |
| Si la voiture t'appartient et que tu peux le prouver ton ex et l'acheteur sont dans de sales draps. Vol, recel, etc, c'est du pénal... L'acheteur a été bien naif de t'appeler et il risque vite de ravaler son air narquois. Vérifie avant si tu as une assurance juridique ou droit à l'aide juridictionnel, puis porte plainte. S'il a touché à ta voiture, qui deviendra invendable, il faudra la faire expertiser pour te faire dédommager en plus du reste. |
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| Rault 05/09/2020 17:37 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonsoir, L'acheteur m'a contacte pour avoir les clefs, se moquer de moi et etre menacant lorsque je parlais de mon avocat, il n'est pas tout clair c'est sur. J'en saurai plus dans les jours a venir, l'enquete avance. Pour la carte grise elle etait au nom de l'ancien propriretaire, mais avec mon nom sur le certificat de session. Je me rapproche des gendarmes, mais pas toujours simple pour moi de trouver le temps au quotidien avec de tels litiges a gerer. Normalement le dernier :-) Bon weekend a tous. |
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| CityHunter 06/09/2020 11:27 |
re : Spit mk4 volee |
| Cg au nom de l'ancien proprio........ La faire passer a son nom est la première chose a faire. On le dit tout le temps, mais certains pensent économiser 3 sous. Si la CG n'est pas a ton nom..... L'auto n'est donc juridiquement pas a toi. Pour le prouver ça va être chaud. C'est une expérience qui coûte cher. Il y a quelque années, un gars que j'ai rencontré a acheté un véhicule a restaurer et voulait faire passer la CG une fois fini. Bilan: véhicule volé. Le vrai proprio a récupéré son bien restauré pour pas un rond, et le restaurateur a perdu du temps et du fric. |
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| Pas_Volay 06/09/2020 11:42 |
re : Spit mk4 volee |
| Non, s'il a un contrat de vente ou une facture à son nom, ça suffit comme preuve. D'autant que l'ancien proprio pourra témoigner en sa faveur, qu'il peut y avoir traces d'un chèque ou d'un virement, etc. L'acheteur aurait pu plaider avoir été abusé par la vendeuse mais comme il a appelé le vrai propriétaire, il s'est mis crac dedans lui-même... ceci dit ne pas tarder à aller à la gendarmerie. |
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| jafar 84 * 06/09/2020 12:05 |
re : Spit mk4 volee |
| tout dépend du nom que la préfecture a, si l'ancien propriétaire a bien retourné le double de l'acte de vente à la préfecture petite aventure perso, j'étais prêt à acheter une voiture avec ce type de CG, mais par méfiance j'ai demandé à la préfecture ( quand on pouvait encore les voir de visu ) et la charmante date m'a simplement dit " toucher pas à ça, j'ai pas le même nom sur l'acte de vente " donc c'était déjà le 2eme voir plus acte de vente qui avait été fait sur cette voiture ok avec CityHunter une négligence qui peut coûter chère |
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| CityHunter 06/09/2020 13:18 |
re : Spit mk4 volee |
| Un acte de vente n'a rien de vraiment officiel. Tant que ce n'est pas enregistré en préfecture. C'est juste un titre provisoire de circulation. Et pour finir, je suppose que la spit en question était en ancien SIV? |
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| jimcarre2001 * 06/09/2020 14:20 |
re : Spit mk4 volee |
| Rault, la voiture est restée toutes ces années sans que tu mettes la carte grise à ton nom ? à‰conomies de bout de chandelle, quand on voit comme ça devient compliqué d'obtenir une carte grise en règle de nos jours. Et ça ne facilitera pas la récupération de ta spit. | |
| Philippe67 loin 06/09/2020 15:04 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour, Mettre la carte grise a son nom, c'est bien. Mais on fait comment quand l'auto n'est pas roulante ? Il faut un CT de moins de 6 mois pour faire une demande de CG ..... Philippe67 |
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| jimcarre2001 * 06/09/2020 15:12 |
re : Spit mk4 volee |
| C'est vrai. Il y a quelques années, j'avais acheté une tr7 non roulante. A l'époque, on pouvait faire un contrôle technique "véhicule non roulant", c'était indiqué sur la carte grise. Mais aujourd'hui ce n'est plus possible. Il n'existe aucune solution pour mettre à son nom une voiture non roulante. Comme je bricole aussi des motos, je ne suis pas pressé que le CT pour les 2 roues soit mis en place. | |
| Rault 06/09/2020 16:54 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour, Merci pour vos commentaires, je me suis fais une raison une voiture reste une voiture rien de plus et il existe des gens malhonnetes. J'ai retrouve l acheteur sur le bon coin, un proche l'a piege. C'est un beau parleur, presse de vendre le vehicule mais qui n'y connais pas grand chose. Il pretend bien des choses mais melange beaucoup d'elements. L'annonce est facilement trouvable dans le dept 35 sur lbc.si quelqu'un se porte acquereur qu'il n'hesite pas a venir vers moi pour connaitre son historique et les points particuliers. J'ai beaucoup aime cette voiture, je souhaite qu'elle ait un honnete et passione collectionneur comme proprietaire c'est tout. Je n'ai pas envie de me battre pour ce vehicule, pour le reste le talent de mon avocat suffira je l'espere. Merci a tous, pour vos conseils et vos reponses, bonne route en anglaises a tous. Amicalement |
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| jimcarre2001 * 06/09/2020 17:24 |
re : Spit mk4 volee |
| C'est Lucien, qui vend une mk4 en disant que c'est une mk3 de 70 ? Si c'est lui, ta femme lui a donné toutes les factures ? Et tu avais refait les freins ? Il ne dit pas qu'il n'a pas la carte grise. Drôle d'annonce, en tous cas | |
| sauveur 06/09/2020 18:12 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour avec l'annonce c'est mieux, il faut lui envoyer un maximum de message très technique, vous verrez bien sa réaction.... CT valide ou pas, type de carte grise....etc https://www.leboncoin.fr/voitures/1839724230.htm/ |
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| christ83 * 06/09/2020 22:49 |
re : Spit mk4 volee |
| en fait il prétend que c'est bien une mk3 et qu'il a la cg , je lui ai demandé les numéros de série , j'attend | |
| jimcarre2001 06/09/2020 22:57 |
re : Spit mk4 volee |
| Sur les photos, on voit que la voiture est dans un garage professionnel. Et on voit bien que c'est une mk4. Un pro qui ne fait pas la différence entre mk3 et mk4 ? Bizarre, non ? | |
| jimcarre2001 06/09/2020 23:10 |
re : Spit mk4 volee |
| Dans les environs de Rennes, il y a le garage revauto, spécialisé dans les voitures anglaises. Une piste, peut être ? | |
| CityHunter 07/09/2020 08:32 |
re : Spit mk4 volee |
| A jilecarre2001 Avant d'anoncer que ce n'est pas possible il serait bon que vous vous renseignez. Il est tout à fait possible d'immatriculer un véhicule et d'obtenir sa carte grise sans contrôle technique. Il faut en faire une demande en préfecture. Qui émet une carte grise un véhicule non roulant et donc au nom du nouveau propriétaire. Suite à ça une fois véhicule restauré il faut passer un contrôle technique et retourner en préfecture pour faire retirer la mention non roulant sur la carte grise. à‡a se fait très bien il faut éviter de rester sur les acquis qui date des années 60 avec le contrôle technique non roulant. Autre chose. Il n'y a pas de besoin d'avoir un contrôle technique ok pour effectuer un changement de carte grise. Contrôle technique refusé fonctionne aussi sous condition que les numéros de Serie soit contrôlé ils soient les mêmes que la cg. J'ai déjà fait la procédure donc je sais que ça se fait. |
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| jimcarre2001 * 07/09/2020 09:26 |
re : Spit mk4 volee |
| Pour CityHunter : Vous avez fait la procédure récemment ? Parce que retourner en préfecture ne se fait plus, il n'existe plus de service de carte grise. Seul l'ANTS s'occupe de ça. Mon histoire avec la tr7 ne date pas des années 60, plutôt entre 2005 et 2010. Bref, j'ai regardé la procédure sur le site service-public.fr. Si on achète un véhicule non roulant, il faut faire une demande de retrait de circulation. Vous n'aurez pas de carte grise à votre nom, et le véhicule ne pourra pas circuler, même sur un plateau (ça, c'est embêtant). Et quand le véhicule sera restauré, vous pourrez demander la carte grise à votre nom. C'est bon, CityHunter ? |
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| tommybolin 07/09/2020 09:33 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour, Le CT "véhicules non roulant" n'est plus délivré depuis 2009 il me semble cdlt :) |
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| jacques06 07/09/2020 12:10 |
re : Spit mk4 volee |
| j'ai regarder l'annonce Une MKIV avec une CG de MKIII pas top non ? Elle a du avoir une vie chargée dans la passé ou bien il s'agit d'une erreur dans la CG ? |
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| jafar 84 * 07/09/2020 12:27 |
re : Spit mk4 volee |
| toute cette histoire me fait penser à un scénario des Marx Brothers | |
| CityHunter 07/09/2020 13:06 |
re : Spit mk4 volee |
| Oui j'ai fait la manip récemment. Juste avant le confinement. Et bien qu'il y ai l'ants, un bureau est toujours ouvert sur rdv dans les préfectures. Internet a outrance j'aime pas. Mon J9 a mis 10 mois pour avoir un simple changement de cg en passant par l'ANTS de mes couilles.... Enfin si, quand il faut payer, le système fonctionne très bien !!! |
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| desmophil 07/09/2020 15:25 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour. En général il y a un service en préf avec des jeunes qui sont la pour accompagner les demandeurs, quelques fois ils sont sympas et ils font plus que accompagner mais ils ont des consignes pour ne pas trop en faire pour que les demandeurs apprennent deux mêmes ! Mais bon, travaillant en préf j'ai quand même préféré (il y a 2 ans) donner 30€ chez norauto et être tranquille ! ! ! |
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| frederic 07/09/2020 17:03 |
re : Spit mk4 volee |
| En tout cas sur le site de la ffve , ils citent l arret d abrogation de la carte grise vehicule non roulant "La possibilité d'obtenir un Certificat d'Immatriculation (CI) Non Roulant a été abrogée par l'Art. R 322-6 du Décret N° 2009-136 du 9 septembre 2009 à l'instauration du Système d'immatriculation des Véhicules (SIV)." |
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| CityHunter 07/09/2020 19:10 |
re : Spit mk4 volee |
| Oui j'ai fait la manip récemment. Juste avant le confinement. Et bien qu'il y ai l'ants, un bureau est toujours ouvert sur rdv dans les préfectures. Internet a outrance j'aime pas. Mon J9 a mis 10 mois pour avoir un simple changement de cg en passant par l'ANTS de mes couilles.... Enfin si, quand il faut payer, le système fonctionne très bien !!! |
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| jpcap * 08/09/2020 10:08 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour J'ai échangé avec le vendeur Lucien via le bon coin. Il confirme une MK3 avec un numéro de série qui commence par FH.??? Depuis il ne répond plus. Cdt |
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| Tontongbx 08/09/2020 11:01 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour, Pas de chance avec cette voiture... Avez-vous essayé d'envoyer un mail au site de vente pour signaler que le véhicule n'appartient pas légalement au vendeur ? Ils retireront peut être l'annonce, ce qui retardera une vente vers un inconnu et la disparition de la voiture dans la nature. Bon courage, |
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| CityHunter 08/09/2020 15:33 |
re : Spit mk4 volee |
| je pense que le gars à collé un carton sur un véhicule sans CG. maintenant si la CG et en FH pour une MKIII ça vient de l'administration. et l'administration à toujours raison.... c'est la vérité qui se trompe |
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| Rault 08/09/2020 19:08 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonsoir a tous, Je crois avoir devine ... Ma jolie spit dont je reconnais formellement la carrosserie avait un moteur de mk4 tout neuf (mais je n'en dirai pas plus ;-). Si on regarde de plus pret les photos, on peut apercevoir une mk3 verte en arriere plan entrain de se faire bricoler ... je n'ai pas les connaissances necessaires mais c'est etrange une mk3 et une mk4 (qui fut mienne) sur la meme photo, et une carte grise de mk3 sur un modele mk4 ... Je n'y comprends rien il y a quelque chose de bizarre. Amicalement |
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| Pas_Volay 08/09/2020 20:01 |
re : Spit mk4 volee |
| Oui, bizarre est le mot. Va voir la police. Et n'en dis pas trop ici avant d'avoir résolu l'affaire: le type qui a ta voiture peut très bien lire ce fil aussi. |
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| norbert KOCHALSKI 11/09/2020 08:52 |
re : Spit mk4 volee |
| pour info : Je viens de faire immatriculer mon Opel GT1900 de 1970 en CGC sans controle-technique. J'ai bien reçu l'immatriculation, j'ai fais faire les plaquues. Ne me reste plus qu'a passer le CT... Je ne comprends pas pourquoi certains disent qu'il n'est pas possible d'immatriculer sans CT... Amicalement Norbert |
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| norbert KOCHALSKI 11/09/2020 08:52 |
re : Spit mk4 volee |
| Je precise , le dernier CT datait de 1986... | |
| Dondiego 11/09/2020 09:32 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour Norbert, pourrais-tu expliquer de façon exhaustive la procédure que tu as suivi pour obtenir ta CGC sans contrôle technique. Soit sur ce fil, soit ouvrir un autre fil qui traitera du problème. Ca peut intéresser pas mal de monde. Merci cordialement. | |
| Philippe67 loin 11/09/2020 10:06 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour, +1 avec dondiego. Je suis intéressé par la marche à suivre. Quand je passe par l'ants, on me réclame un ct de moins de 6mois et quand j'essaye d'avoir un rdv en préfecture, on me répond qui faut obligatoirement passer par l'ants. Donc, s'il y a une autre solution ...... Philippe67 |
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| jimcarre2001 * 11/09/2020 15:16 |
re : Spit mk4 volee |
| Si je comprends bien, Norbert a passé sa carte grise normale en carte grise collection. Pas de changement de propriétaire. Dans ce cas, il n'y a peut-être pas besoin de fournir un contrôle technique. | |
| Hop! 11/09/2020 15:33 |
re : Spit mk4 volee |
| @Norbert Bravo pour la GT, bon tandem avec la Spit. As-tu résolu ton problème de pompe à eau ? |
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| Zorg 11/09/2020 17:45 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour à tous, Quelle histoire de dingue, courage à Rault pour cette affaire. Mais j'ai un doute sur la carrosserie de la mk3 grise, elle me fait penser à une américaine. J'ai fait un montage photo et lorsque je place les photos l'une sur l'autre en cour de transformation d'image ça colle pas terrible, ce n'est que mon avis. J'ai mis les 2 carrosseries sur mon image. Vous en pensez quoi? cdlt Zorg |
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| Philippe67 loin 11/09/2020 18:02 |
re : Spit mk4 volee |
| Ce n'est pas une Spitfire mk3, c'est une Mercedes W113 communément nommée â€pagode†Philippe67 |
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| Philippe 63 * 11/09/2020 18:37 |
re : Spit mk4 volee |
| je suis d accord avec philippe 67 elle ressemble a une mercedes pagode | |
| Denis84 * 11/09/2020 20:29 |
re : Spit mk4 volee |
| +1 C'EST une pagode ! |
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| Hop! 11/09/2020 20:41 |
re : Spit mk4 volee |
 Ben oui Pagode |
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| Pas_Volay 12/09/2020 11:02 |
re : Spit mk4 volee |
| A mon avis, c'est une Pagode. ;-) |
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| Philippe67 loin 12/09/2020 11:34 |
re : Spit mk4 volee |
 Philippe67 |
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| norbert 15/09/2020 08:38 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour, Concernant ma CGC sans CT : - Achat du véhicule en belgique avec facture (dernier CT de 1986) - rapatriement en plateau - obtention du quitus fiscal (avec justif de domicile, facture...) - demande de certificat a la FFVE (avec tout les documents necessaires, photos, ancienne CG...) - site ANTS : envoi du justif de domicile, ancienne CG, certificat FFVE, facture, quitus fiscal, identité.... - obtention de la CGC ne reste plus qu'a passer le controle technique... Aurait il oublié de me demande le CT lors de la demande de CGC ? Mystère.... En tout cas, pour ma part je ne vois pas le rapport entre une CG et le CT puisque comme écrit précedemment la CG est un titre de propriété et non une validation d'un véhicule roulant ou non. Amicalement |
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| norbert 15/09/2020 08:38 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour, Concernant ma CGC sans CT : - Achat du véhicule en belgique avec facture (dernier CT de 1986) - rapatriement en plateau - obtention du quitus fiscal (avec justif de domicile, facture...) - demande de certificat a la FFVE (avec tout les documents necessaires, photos, ancienne CG...) - site ANTS : envoi du justif de domicile, ancienne CG, certificat FFVE, facture, quitus fiscal, identité.... - obtention de la CGC ne reste plus qu'a passer le controle technique... Aurait il oublié de me demande le CT lors de la demande de CGC ? Mystère.... En tout cas, pour ma part je ne vois pas le rapport entre une CG et le CT puisque comme écrit précedemment la CG est un titre de propriété et non une validation d'un véhicule roulant ou non. Amicalement |
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| Philippe67 loin 15/09/2020 09:23 |
re : Spit mk4 volee |
| @ Norbert, Merci pour ton partage d'expérience. Je suis pratiquement dans le même cas. Véhicule acheté le 28/08/2020 en Belgique Rapatrié sur plateau CG Belge "ancêtre" CT belge de 2017 Quitus fiscal ok J'ai déposé ma demande d'attestation FFVE la semaine dernière. J'attends le retour et je ferai comme toi une tentative auprès de l'ants sans CT. On verra bien ce qui se passera. Par contre, pour un autre véhicule que je possède en CG normale, j'ai voulu le passer en CG collection, l'ants m'a demandé un CT de moins de 6 mois. J'ai enregistré ma demande sur le site de l'ants (avec le CT de moins de 6 mois) le 31/07/2020. Depuis, quelques mails et SMS pour m'informer ou me demander des renseignements complémentaires.... Mais toujours pas de CG collection. Philippe67 |
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| Denis84 * 15/09/2020 09:23 |
re : Spit mk4 volee |
| Le problème c'est que c'est juste le contraire ! La CG est un récépissé de mise en circulation et pas un titre de propriété ! |
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| Denis84 * 15/09/2020 09:27 |
re : Spit mk4 volee |
| Mon message était pour Norbert ! Sans CT pas de CG, sauf erreur du gestionnaire du dossier à l'Ants ! Mais apparemment ça arrive, donc pourquoi pas tenter ! Amicalement Denis |
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| Fabrice * 15/09/2020 22:51 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonsoir, Je lis souvent (sur ce forum aussi) que la carte grise est "un récépissé de mise en circulation et pas un titre de propriété" mais il est quand même écrit dans le champ C4a "est le propriétaire du véhicule" en se référent au champ C1 où est précisé le nom et prénom de la personne. On peut lire sur la première page du Certificat d'immatriculation la définition suivante pour le champ C4a : "Mention précisant que le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule". .... Il me semble que c'est assez clair et compréhensible. |
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| Denis84 * 16/09/2020 06:58 |
re : Spit mk4 volee |
| En théorie oui En pratique devant les tribunaux non |
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| CityHunter 16/09/2020 12:01 |
re : Spit mk4 volee |
| ne vous en faites pas. quand des huissiers débarquent chez vous pour vous saisir la voiture, ils vous font bien comprendre que la bagnole est bien à vous. | |
| desmophil 16/09/2020 16:12 |
re : Spit mk4 volee |
| Bonjour. Je voudrait bien voir les titres de propriété de vos voitures, pour ma part a 60 balais je n'en ai jamais eu d'autres que les cartes grises ! |
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| Denis84 * 16/09/2020 17:09 |
re : Spit mk4 volee |
| Exemples de titres de propriété : Facture d’achat Certificat de cession |
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| Philippe67 * 16/09/2020 17:12 |
re : Spit mk4 volee |
| Les Belges ont trouvé la solution : leur carte grise est en deux parties. Une, comme nous, que l'on emmène partout, qui sert de "titre de circulation" et une qui reste à la maison en lieu sûr, qui sert de "titre de propriété". Philippe67 |
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| Denis84 * 16/09/2020 17:15 |
re : Spit mk4 volee |
| Dans la récente affaire de la 250 GTO la CG était au nom d’un des fils, mais l’auto achetée par le père avec facture. Les autres frères et sœur ont réclamé leur part d’héritage et ont gagné en justice ! |
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| desmophil 16/09/2020 17:43 |
re : Spit mk4 volee |
| Cela voudrait dire que la mention ( EST LE PROPRIETAIRE DU VEHICULE ) sur la carte grise ne sert a rien ? (C4)a : Mention précisant que le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule. . Après il faut passer a la ligne du dessous pour les multiples propriétaires. |
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| Denis84 * 16/09/2020 17:50 |
re : Spit mk4 volee |
| @ desmophil Non, elle ne sert évidemment pas à rien ! Elle établit une présomption de propriété, et, de fait, cette propriété est, en pratique, avérée dans 99% des cas ! Mais dans le 1% restant, où il peut exister un litige sur la propriété du véhicule, la CG n'est pas, pour la jurisprudence, une preuve "suffisante" à elle seule. |
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| jafar 84 * 16/09/2020 18:12 |
re : Spit mk4 volee |
| Pas clair du tout, je possède un van au nom de Mr et Mme dans la case propriétaire donc quel interet de notifier cette case si elle sert à rien Donc je doute, le mieux serait de demander à un notaire ou simplement à la FFVE |
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| Denis84 * 16/09/2020 18:23 |
re : Spit mk4 volee |
| Déjà, ça permet d'avoir un nom et une adresse où envoyer les PV et retraits de points, ou d'identifier sur un délit de fuite ! | |
| jafar 84 * 16/09/2020 19:18 |
re : Spit mk4 volee |
| effectivement , je viens d'en recevoir un , à mon nom et pas à celui de madame,88 retenu 82 alors, quand je monte en Charente suivant les départements c'est 90 ou 80 on fini par se faire piéger l'avantage des deux noms sur la CG la prochaine fois je dirais que c’était madame qui conduisait |
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| Denis84 * 16/09/2020 19:32 |
re : Spit mk4 volee |
| C'est pas gentil, ça ;-) | |
| jafar 84 * 17/09/2020 09:55 |
re : Spit mk4 volee |
| les bizarreries de l"administration Facilite l'identification des véhicules? Etape obligatoire pour faire circuler un véhicule sur les voies publiques, les démarches d'immatriculation permettent aux usagers de bénéficier d'une carte grise et d'un numéro d'immatriculation pour son véhicule. Ce document facilite ainsi l'identification de ce dernier. Mais voilà, en disposant de ce document, l'usager ne peut nullement faire valoir ses droits en tant que propriétaire du véhicule même si son nom figure sur ledit certificat. ? mais n'offre aucun droit de propriété En effet, pour un véhicule neuf, seule la facture d'achat du véhicule au nom de l'usager permet de justifier la propriété de l'engin. Pour un véhicule d'occasion, le certificat de cession permet de revendiquer la propriété du bien. Un relevé bancaire retraçant les transactions entre le vendeur et l'acheteur peut également servir pour faire valoir ce droit. La carte grise ne permet donc pas de justifier la propriété du bien. |
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| jean (02) * 17/09/2020 11:41 |
re : Spit mk4 volee |
| Je crois qu'il n'est pas besoin d'avoir les deux noms sur la CG pour demander que les points soient retirés à une autre personne qui, soit-disant, conduisait la voiture. On connait des grand-mères qui n'ont pas de voiture et plus de points sur leur permis. |
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