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| ollin01 * 23/02/2017 17:59 |
Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
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| La suppression du controle technique est effective à compter du 21/02/2017 pour les autos en CGC antérieures à 1960 et pour tous les PL en CGC. (Décret n°2017-208 du 20/02/2017) | |
| spiterman * 23/02/2017 18:38 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| en espérant que ça ne soit pas le préambule à de nouvelles contraintes au CT pour les autres, je pense par exemple et entre autres choses à l'essai de freinage en un seul essai comme me l'a fait entendre un contrôleur CT.. | |
| ollin01 * 23/02/2017 18:40 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| le decret http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=D225ECA65A97032F84F7C3DC7144254E.tpdila14v_2?cidTexte=JORFTEXT000034073921&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000034073875 |
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| Fabrice * 23/02/2017 18:46 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| ?????? Mise à part ces quelques lignes dans le décret, je n'ai pas trouvé plus clair. Objet : introduction des catégories internationales de véhicules dans la partie du code de la route relative au contrôle technique de véhicules, modification de la définition des véhicules de collection et suppression du contrôle technique de certains véhicules présentant un caractère historique. L'article R311-1 alinéa 6-3 où cela devrait apparaître n'est semble t’il pas dispo sur Internet. |
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| Fynn * 23/02/2017 18:57 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Est-ce que l'on peut penser que ce décret "s'actualisera" chaque année, c'est à dire que, par exemple, l'année prochaine ce dernier concernera les véhicules en carte grise de collection antérieurs à 1961 et idem pour les prochaines années 62 - 63 - 64... (je n'ai pas encore lu ce fameux décret) ? | |
| chris13 * 23/02/2017 20:07 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Bonsoir, Je viens de lire le décret et j'ai l'impression, après l'avoir lu et relu, qu'il concerne tous les véhicules de plus de 30ans qui ne sont plus produits et qui sont conservés dans leur version originale. Je n'ai pas vu que seuls les véhicules d'avant 1960 étaient concernés. Est-ce que j'aurai vu ce que j'avais envie de voir ou est-ce bien cela? |
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| pas_volay 23/02/2017 20:38 |
Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| @Chris13, faut pas rèver, les lobbyies des centres de CT ne laisseraient jamais réduire leur mane à ce point... (d'ailleurs dès après les présidentielles et les législatives,, ils relanceront leurs tentatives pour faire passer le CT tous les ans...). En fait, le décret modifie l'article suivant: Article R323-3 " Les dispositions du présent chapitre (CT) ne sont pas applicables : 1° Aux véhicules et matériels spéciaux des armées ; 2° Aux véhicules immatriculés dans les séries diplomatiques ou assimilées et dans la série spéciale FFECSA ; 3° Aux véhicules de collection. en y ajoutant: 3° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et dont la mise en circulation est antérieure au 1er janvier 1960 ; « 4° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes. » |
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| ollin01 * 24/02/2017 14:57 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| "Chers Amis, Le Décret n° 2017-208 du 20 février 2017 relatif à la nomenclature des véhicules figurant à l'article R. 311-1 du code de la route et à la modification des règles relatives au contrôle technique des véhicules de collection est donc enfin publié. Nous l'attendions depuis plus d'un an ! Comme Madame Bieth Responsable des contrôles techniques au Ministère des Transports nous l'avait indiqué lors de sa visite à Rétromobile, la suppression du CT pour les poids lourds et VL en CG de Collection est effective dés le lendemain de la publication du texte. Nous avons rendez vous lundi prochain avec notre partenaire Autosur, pour finaliser et publier notre projet de "Contrôle Sécurité Volontaire" qui sera financé sous certaines conditions par les assureurs. Bien cordialement Alain GUILLAUME Président F.F.V.E. " Fédération Française des Véhicules d'Epoque Visitez notre site web : www.ffve.org |
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| Philippe67 * 24/02/2017 15:49 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Bonjour, Je viens de lire le décret ci-dessus et je m'interroge. On y parle de véhicule de collection de plus de 30 ans. Mais sauf erreur de ma part, je n'ai pas vu le terme de "carte grise collection". Cela signifie-t-il que tous les véhicules de plus de 30 ans sont concernés ? Merci au spécialistes de la question de m'éclairer. Philippe67 |
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| Smith 24/02/2017 17:21 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Voilà ce que j'ai trouvé quant à la définition d'un "véhicule de collection" : Legifrance, article R311-1 du code de la route, alinéa 6.3 : "6.3. Véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l'ensemble des conditions suivantes : - il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans ; - son type particulier, tel que défini par la législation pertinente de l'Union européenne ou nationale, n'est plus produit ; - il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine, et aucune modification essentielle n'a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux" --> Ce qui signifierait que la notion de carte grise de collection n'entre pas en compte... Mais ca me parait un peu trop beau tout ça, de dire que tous les véhicule de plus de 30 ans sont exempté de CT. Et ca retirerait encore de l'intérêt à la carte grise de collection. D'autres interprétations ? |
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| Fynn * 24/02/2017 17:56 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Comme pour "Les Chiffres et les Lettres": - Pas Mieux ! |
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| xali38 24/02/2017 18:30 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| J'en ai fait la même analyse. Il semblerait que cela soit pour une mise en conformité avec l'Europe. Les CGC existent elles ailleurs qu'en France ? en tout cas cela serait une bonne nouvelle. Xali38 | |
| PRECISION 24/02/2017 18:59 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Je pense plutôt que ce sera tous les 10 ans. En effet les "avant 1960" ont plus de 50 ans et le législateur sait bien que ces véhicules ne roulent que très exceptionnellement et très prudemment (allez donc trouver facilement des feux rouges d'Océane ou son pare-brise !) | |
| dyngo 24/02/2017 21:08 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Aux Pays-bas les voitures +50 ans sont excepté du CT. C'est du nouveau et commence pour 2018. Avant c'était que des voitures avant 1960. Entre 25 et 50 ans le CT est tous les deux ans. |
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| Christian21 24/02/2017 22:50 |
Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Bonsoir à tous, alors quelques précisions, le contrôle des véhicules de collection est supprimé pour ceux mis en circulation avant le 01/01/1960...seulement s'il sont en carte grise collection, donc uniquement avec la mention collection inscrite sur la carte grise en mention Z (en bas de la carte grise). Y compris en cas de vente ( le CT est totalement supprimé) Vous pouvez quand même demander un CT volontaire pour savoir l'état du VHL. Par contre, il existe toujours pour les VHL immatriculés en CG collection a partir du 01/01/1960 et bien sûr pour toutes les voitures dites "anciennes" (plus de 30 ans), quelque soit leur âge. La suppression du CT est prévu par l'Europe et accepté par la France, c'est bien non ? |
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| ollin01 * 25/02/2017 05:33 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| merci Christian | |
| yann 33 * 25/02/2017 08:16 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| bonjour la mienne est du 01/01/1960 A votre avis suis je concerné ou pas ? |
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| J-M P. 25/02/2017 08:59 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Une carte grise datée d'un jour férié ? ? | |
| Fanch 25/02/2017 09:35 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| J'en ai une aussi, 01/01/1984 Véhicule assemblé le 06/12/1983 venant d'Italie pas une Triumph |
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| yann 33 * 25/02/2017 09:45 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| oui véhicule importé des US immatriculé en CGC la pref date le véhicule au 1 janvier de l’année de première mise en circulation |
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| Arnaud13 * 25/02/2017 09:59 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| On a dit d'avant 01/01/60 donc les gars désolé, vous l'avez dans l'os ! La France a accépté ? C'est une loie Européenne, la France est OBLIGEE de l'accépter ! Souvenez vous qu'on nous a fait "voter" un traité Européen qui dit que tous les pays membres se doivent d'adopter les loies Européennes. Comme toujours en France, quand ça va dans le sens du peuple on ne sait pas appliquer mais dans l'autre sens par magie ça passe. La preuve avec la taxe carbone... Ceci dit j'aurais laissé le CT lors d'une vente. En tout cas perso j'en demanderais un ! |
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| PRECISION 25/02/2017 11:49 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Comme toujours, c'est un peu flou dans la décision et laisse libre les interprétations. Pour l'instant CT tous les 5 ans. Quant à croire que ce sont "tous les véhicules de 30ans ", il ne s'agit là que des conditions pour obtenir une CGC. | |
| chris13 * 25/02/2017 13:32 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Désolé d'insister mais je ne vois nulle part que cela concerne les véhicules d'avant 1960. Il me semble que l'on évoque seulement les voitures de plus de 30ans. Est-ce que je fais une erreur? | |
| ollin01 * 25/02/2017 16:18 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=E2B4B7C92BCA98F37F01A6DD67439F9B.tpdila14v_2?cidTexte=LEGITEXT000006074228&idArticle=LEGIARTI000034075649&dateTexte=20170225&categorieLien=id#LEGIARTI000034075649 Article R323-3 Modifié par Décret n°2017-208 du 20 février 2017 - art. 2 Les dispositions du présent chapitre ne sont pas applicables : 1° Aux véhicules et matériels spéciaux des armées ; 2° Aux véhicules immatriculés dans les séries diplomatiques ou assimilées et dans la série spéciale FFECSA ; 3° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et dont la mise en circulation est antérieure au 1er janvier 1960 ; 4° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes. |
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| jafar 84 * 25/02/2017 16:28 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Tien donc 3° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes 4° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes. Donc , c'est personne LOL |
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| chris13 * 25/02/2017 17:54 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| voilà qui me rappelle mes années d'école : "il faut bien lire les consignes"!! et apparemment j'ai lu ce que j'aurai voulu voir écrit! le principal c'est que l'on puisse continuer à rouler! de toute façon on soigne tellement nos belles que les CT ne nous font pas peur!...enfin presque!!! | |
| spiterman * 25/02/2017 18:03 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Bonsoir, je viens de voir un document adressé au contrôleurs techniques qui dit tous les véhicule avant 1960 sans parler de tonnage mais qui spécifie bien avec mention collection sur la carte grise. Et en aparté j'apprends que l'on nous prépare le coup de bâton, c'est la révision totale du contrôle technique pour mise au norme européenne pour avril 2018, les contrôleurs techniques auront bientôt une semaine de stage pour s'y préparer, gros changements dont 3 niveaux de résultat avec contre visite comme avant et en plus certains points avec mention : interdiction de rouler ! à suivre.. |
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| jafar 84 * 25/02/2017 18:15 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| faut bien vendre des voitures neuves, savent plus quoi inventer, Apres la chasse au diesel, vont nous faire ch... avec les normes européennes |
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| Arnaud13 * 25/02/2017 18:37 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Ben tiens et là on va l'appliquer tout de suite la norme Européenne! Et est-ce que les automobiles clubs vont nous déffendre ? Que neni, et ils vont vite faire le stage pour mieux nous enfoncer ! Et les 40 millons d'automobiliste idem ! Heureusement il nous reste la FFVE... |
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| PRECISION 26/02/2017 00:37 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Pour l'instant, les "choses" vont plutôt dans le bon sens pour nous. Patience et attente; je pense que la FFVE nous defend plutôt bien | |
| J-M P. 26/02/2017 09:38 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| "je pense que la FFVE nous defend plutôt bien" ? ? ? La FFVE ne défend QUE les véhicules en CGC et plutôt ceux qui ont beaucoup de valeur, les hispano suiza les delage, les delahaye, les bugatti... surement pas les Spitfire qui ont pour eux trois défauts majeurs elles ne valent rien, ce ne sont pas des populaires et surtout elles ne sont pas françaises... Allez à une réunion et voyez la réaction quand vous leur parler de Spitire (même si ça un peu changé depuis que l'on est plus sous l’ère Delagneau) |
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| ollin01 * 05/03/2017 07:51 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Je vous prie de trouver ci-joint le flash info N°101 qui fait le point sur l’évolution annoncée des modalités de passage du contrôle technique pour les véhicules en CGC. En résumé, Si votre PL est en CGC, plus de contrôle technique obligatoire Si votre VL est en CGC et la date de 1° mise en circulation est antérieure au 1 Janvier 1960, plus de contrôle technique obligatoire Si votre VL est en CGC et la date de 1° mise en circulation est postérieure ou égale au 1 Janvier 1960, le contrôle technique reste obligatoire et tous les 5 ans Si votre VL est en CG Normale et quelque soit son âge, le CT (dès qu’il a plus de 4 ans) reste à faire tous les 2 ans Nous attendons quelques précisions complémentaires qui feront l’objet d’un deuxième flash info dans quelques jours. Vous en souhaitant bonne lecture. N’hésitez pas à le diffuser auprès du plus grand nombre. Pour le Conseil d’Administration et le bureau de la FFVE Bien cordialement Pascal Rousselle Vice-Président / secrétaire du bureau Coordinateur délégués régionaux FFVE |
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| Oldtimer42 05/03/2017 08:39 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| J'ai une impression assez curieuse. Tant de cadeaux pour nous encourager à tout passer en CGC me fait plutôt craindre la suite...ça commence à ressembler au morceau de fromage au fond de la nasse. Alors perso je vais conserver les CGN qui me restent, tant pis pour le CT tous les 2 ans, j'attends pour voir, chat échaudé etc... Autre curiosité: - lorsque j'ai acheté ma Spit elle était déjà en CGC. - lorsqu'elle est passée à mon nom la mention "collection" avait disparu. Je ne m'en suis pas rendu compte sur le coup...et j'ai roulé comme ça involontairement avec un CT périmé (au moins pour les gendarmes) au bout de 2 ans. |
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| PRECISION 05/03/2017 21:21 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| De toutes façons, à Paris (pour commencer) les plus de 10 ans ne pourront plus rouler: moi, je prends ce qu'on me donne et par exemple je suis passé en CGC dès que c'est sorti: je n'est jamais eu de problèmes et à l'époque, il n'y avait plus de CT et donc j'ai roulé des années sans CT (légalement). On a remis le CT et je l'ai passé, c'est tout. Je ne regrette pas mes choix (pour l'instant) | |
| PRECISION 05/03/2017 21:22 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Pardon , "je n'ai" (oh la faute!!) | |
| Fabrice * 05/03/2017 21:30 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Bonsoir, Cette "histoire" ne concerne que très très peu nos voitures à l'Amicale. Spit postérieure à 1960. Quelques Hérald de l'année 1959 si elles sont en CGC. Même pas sûr qu'il y ait une voiture concernée dans notre asso. |
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| Oldtimer42 06/03/2017 07:54 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| En campagne je n'ai heureusement pas tous ces problèmes...mais ça m'ennuierait grave de ne plus pouvoir utiliser au quotidien ma voiture de fonction pour aller acheter le pain (4cv 58 CGC à regret). Le plus couillon c'est qu'elle a passé le CT 5 ans y'a 2 semaines. |
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| PRECISION 06/03/2017 13:07 |
re : Suppression du CT véhicules de collec avant 1960 |
| Ce n'est pas plus mal, c'est une bonne référence "au cas où" | |
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* : indique un auteur identifié comme membre de l'Amicale Spitfire
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