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Amicale Spitfire Bienvenue sur Cyberspit ! Ce forum est réservé aux discussions autour des Triumphs. Lisez-moi |
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| Spitopale2 16/07/2021 16:32 |
Certificat de conformité |
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| Premier message sur le forum: bonjour à tous! J'ai importé une Spitfire de Suède. Je dois réaliser la carte grise et il me manque une dernière pièce = le Certificat de Conformité Je ne trouve pas de coordonnées pour contacter Triumph (y a t il un lien avec Triumph Moto? Je doute que ceux ci gère ce genre de document?) Qui a déjà obtenu la sésame et par quel biais SVP? Merci pour votre aide! |
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| Michel63 * 16/07/2021 23:08 |
re : Certificat de conformité |
| Bonsoir Spitopale2 TRIUMPH n'existe plus et ne peut donc plus délivrer de certificat de conformité, mais ce n'est pas très grave. Il faut t'adresser à la FFVE pour obtenir une attestation spécifique https://www.ffve.org/attestation-ffve-pour-l-ex-carte-grise-de-collection. Ce document te permettra d'obtenir une "carte grise de collection". Pour un usage de voiture de loisir, ce sont les mêmes caractéristiques qu'une carte grise normal (SIV, maintenant) avec l'avantage de devoir passer le contrôle technique tous les 5 ans au lieu des 2 ans habituels. |
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| Denis84 * 16/07/2021 23:35 |
re : Certificat de conformité |
| Sur ce sujet précis, j’ai eu récemment à l’occasion d’une expertise d’une Harley panhead Hydraglide de 49 en provenance du Canada une info du proprio comme quoi l’attestation FFVE (qu’il avait) ne suffit désormais plus pour l’ANTS, depuis peu ( Juin à priori) pour immatriculer en collection un VL importé !! Il faudrait fournir en plus un certificat de conformité, au moins partielle, du constructeur ou son représentant en France ! Sinon, direction la Dreale ! Pour lui ce ne sera qu’une question de sous, puiqu’Harley France peut en principe lui fournir ça, mais pour une Triumph ..... info à vérifier, mais si c’est bien vrai, ça va furieusement limiter les « imports » !!!! |
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| Thierry76 17/07/2021 06:14 |
re : Certificat de conformité |
| Bonjour pour une carte grise normale ou collection ? | |
| Denis84 * 17/07/2021 06:55 |
re : Certificat de conformité |
| Collection !! | |
| firespit * 17/07/2021 09:26 |
re : Certificat de conformité |
| Bonjour, Sur le site cartegrise.com, il y a cette page sur le certificat de conformité : https://www.cartegrise.com/papier-carte-grise/certificat-de-conformite Pas très rassurant a priori, il n'y est question nulle part d'exception pour les CG collection. |
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| firespit * 17/07/2021 09:35 |
re : Certificat de conformité |
| Ici c'est malheureusement plus clair : https://www.euro-conformite.com/certificat-de-conformite-voiture-ancienne-de-collection Je cite : "Si votre véhicule n’est muni d’aucun certificat de conformité Vous devez alors nécessairement demander une attestation de conformité auprès de notre service homologation , qui vous permettra l’obtention d’une carte grise de collection." |
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| Spitopale2 17/07/2021 09:49 |
re : Certificat de conformité |
| Merci pour vos réponses. JE dispose déjà du certificat de la FFVE pour immatriculer en collection. Toutefois ceci n'est qu'un document supplémentaire dans la course aux papiers... Lorsque je fais ma demande au ministère de l'intérieur pour la carte grise il me faut 7 documents dont "certificat de conformité délivré par le constructeur ou équivalent (attestation d'identification auprès du représentant de la marque en France, procès verbal de réception à titre isolé)" JE ne dois pas être le premier à buter sur ce document? Comment avez vous fait SVP? Merci |
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| Denis84 * 17/07/2021 10:35 |
re : Certificat de conformité |
| Je pense que tu pourrais tenter de fournir une copie du "barré rouge" français (PV de réception par type) correspondant au modèle que tu possède, accompagné d'une attestation d'un expert auto diplomé certifiant que ton véhicule est conforme audit PV de Réception. Sans garantie de réussite, mais ça pourrait peut être passer ? |
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| Michel63 * 17/07/2021 11:22 |
re : Certificat de conformité |
| Denis, Questions toute bêtes : > Est-ce qu’un certificat de conformité était délivré par les constructeurs à chaque acheteur d'une de leurs voitures ? > Est-ce que ce certificat portait le numéro de série de la voiture achetée ? |
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| firespit * 17/07/2021 11:39 |
re : Certificat de conformité |
| Si je comprends bien le premier lien que j'ai indiqué, le certificat atteste de la "conformité d’un véhicule aux normes et directives européennes", et il est "établi par le constructeur à la sortie d’usine d’un véhicule neuf." Ca veut dire que même pour une marque qui existe encore, je ne suis pas sûr qu'il puisse exister ce genre de document pour un modèle ancien. |
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| Michel63 * 17/07/2021 11:44 |
re : Certificat de conformité |
| Les choses ont peut-être changé depuis un an mais j'ai acheté une voiture de 1963 aux Pays Bas, Je l'ai faite immatriculer début 2020. L'ANTS demandait un COC "ou équivalent". Je n'avais pas de certificat mais en lisant l'alinéa des pièces à fournir, je ne me suis pas posé de question, j'ai joint le fichier de l'attestation reçue de la FFV. Il n'y a eu aucun problème ...si ce n'est la durée de délivrance de la CGC par l'ANTS ;o) Etrangement, l'accusé de réception des pièces fournies mentionne bien l'attestation FFVE mais également le certificat de conformité que je leur ai pas adressé. |
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| Denis84 * 17/07/2021 11:49 |
re : Certificat de conformité |
| Michel Question 1 : oui Question 2 : non JP En effet, le COC est assez récent, avant il n’y avait que des réceptions par type « nationales » via constructeur ou importateur. Exemple Renault clio, le COC (homologation européenne) n’est apparu qu’à partir de là clio 2 il me semble. |
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| Michel63 * 17/07/2021 11:56 |
re : Certificat de conformité |
| Denis ... donc, puisque tout est dématérialisé avec l'ANTS, le scan d'un barré rouge correspondant au modèle suffit pour compléter le dossier des pièces à fournir ? |
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| Denis84 * 17/07/2021 12:40 |
re : Certificat de conformité |
| En théorie oui Il faut juste convaincre l’hydre administrative française que c’est « équivalent » ( comme ils le demandent) à un COC ..... |
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| Thierry76 17/07/2021 19:06 |
re : Certificat de conformité |
| La solution de Michel63 est la moins chère et devrait être logiquement accepté mais au pays du papier et des frais inutiles... ces 2 endroits si ils sont toujours en activités : A.B.P. souvent cité sur ce forum et un site anglais MGR https://www.lva-auto.fr/annuaire.detail.php?id=P35&idCategorie=P http://www.mgrccservices.com/services/attestation-de-conformite-french-customers/ bien expliqué sur le site mgfrance: https://www.mgclubdefrance.com/la-marque-mg/certificat-technique |
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| Michel63 * 17/07/2021 19:47 |
re : Certificat de conformité |
| Honnêtement, si j'ai trouvé le temps long, je n'ai pas trouvé que l'ANTS était si galère que ça. Une fois le dédale des pages du site exploré, je me suis contenté de télécharger les scans de toutes le pièces demandées - sauf le certificat de conformité du constructeur que je n'avais pas - et j'ai reçu rapidement l'accusé d'enregistrement que l'ai mis en illustration à 11:44. Puis, j'ai reçu quelque jours après un texto m'informant d'un délai de traitement de 3 semaines et deux autres textos pour s'excuser de ne pas pouvoir tenir ce délai. C'est tout. J'ai eu l'impression que les dossiers comme les nôtres sortaient dès leur enregistrement du circuit automatique pour être traité à l'ancienne par un service spécialisé avec de vrais morceaux de gens dedans. Je n'ai payé que les taxes figurant sur la CG. J'ai l'impression que beaucoup de ces sites baptisés "Service", avec du bleu-blanc-rouge dans le logo et l'entête; ne font pas mieux, sauf que, connaissant les arcanes du système, il ne perdent pas de temps en recherche, en oubli ou en relances. |
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| firespit * 19/07/2021 11:20 |
re : Certificat de conformité |
| Pour info, j'ai posé la question clairement, sur 1er site que j'ai cité plus haut. Voici ma question et sa réponse : "Le certificat de conformité concerne-t-il également les demandes de CG collection pour des véhicules de collection achetés à l'étranger, y compris en Europe ? Si oui, le passage par la DREAL serait donc obligatoire pour un modèle d'auto d'une marque disparue ?" "Bonjour, En effet, depuis Juin 2021, le certificat de la FFVE ne remplace plus le certificat de conformité, vous devez passer par la DREAL pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé). Cordialement" |
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| Michel63 * 19/07/2021 12:25 |
re : Certificat de conformité |
| Alors, là, ça ne va effectivement pas faciliter les choses, à moins que la DREAL est prévu un dispositif spécial pour une RTI de voiture de plus de 30 ans à immatriculer en CGC ! Surtout que la réponse ne répond pas vraiment à ta question, JiPé, puisqu'elle ne discrimine pas les "françaises" des "étrangères". Pôvre peiite Une Bugatti sortie de grange qui a égaré ces papiers pendant la guerre... |
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| firespit * 19/07/2021 13:56 |
re : Certificat de conformité |
| Michel, je pense que la distinction n'est pas au niveau de la nationalité de la marque, mais simplement achetée en France ou pas. Bonne chance dorénavant pour faire revenir en France une Simca ou une Panhard qui se seraient égarées à l'étranger. |
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| Pas_Volay 19/07/2021 23:06 |
re : Certificat de conformité |
| Encore une décision absurde de notre s administrations, sans concertation avec les usagers et peut-être sous pression de certains lobbies… Incroyable sur la FFVE ait laissé passer ça… |
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| Michel63 * 20/07/2021 12:26 |
re : Certificat de conformité |
| Je sais bien que les arcannes de l’administration sont, parfois, légèrement complexes mais quel raisonnement permettrait à celle-ci de refuser le scan d’un barré rouge d’époque puisque c’est, comme une photocopie, une « copie conforme » ? Parce qu’il pourrait avoir été trafiqué avec PhotoShop ? Alors, une photocopie de barré rouge d’époque faite par un huissier et certifiée conforme par celui-ci ? Si ça marche, c’est peut-être un nouveau marché pour ceux d’entre eux qui peuvent avoir accès à ne serait-ce qu’un seul exemplaire d’un modèle disparu, qu’il soit français ou étranger, et quelque soit son pays d’origine. Spécieux ou logique ? |
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| Denis84 * 20/07/2021 22:06 |
re : Certificat de conformité |
| Michel En fait, je pense que les abus de quelques uns vont une nouvelle fois pénaliser les acteurs de bonne foi (2 fois "foa" dans la même phrase c'est fort, bravo, merci). C'est le principe que les plus anciens d'entre nous ont bien connu dès l'école, la fameuse "punition générale" ! (aujourd'hui l'instit qui ferait ça risquerait gros, voire pire...). Les pouvoirs publics semblent avoir compris qu'il était plus difficile mais malheureusement encore possible d'abuser la FFVE avec un "faux dossier" photo, pour obtenir une CG collection pour un hot rod à moteur V8 avec des photos de C4 1930, pour une Cobra de 2010 avec des photos d'une avant 90, pour une mustang équipée d'un V8 bien que sortie d'usine en 6 en ligne avec photos d'une 6 pattes, etc, etc, etc. Avec un COC, beaucoup moins de risques, véhicules forcément récents (donc ni question de FFVE ni de CG collection), et assez souvent d'origine ! Pour les "sans COC", de moins de 30 ans (genre clio de 1992), donc à immatriculer obligatoirement en CG normale, si pas de CG française valide, et ben examen "complet" Dréale (donc en pratique pas d'immat possible car trop coûteux) ! Ca règle le problème des imports de VL "courants" trop polluants, et malheureusement aussi ceux de nos chères youngtimers ! Pour les "sans COC" de plus de 30 ans (à priori tous), désormais en plus de l'attestation FFVE, il faut donc à minima une attestation de conformité "nationale" "complète" constructeur (ou importateur) s'il existe encore, ou un barré rouge si par chance il s'agit d'un modèle qui a été homologué chez nous, (et là c'est l'ANTS qui épluche (gare aux faux, ça peut coûter très cher, s'ils ont un doute et demandent de montrer à la Dréale, pour vérif, le VL dont on a fourni l'attestation ou le barré rouge.....). Si attestation de conformité "partielle seulement" direction " d'office" la Dréale pour un examen "en live" (succint semble t'il) avant accord. Et si aucun document "de conformité" dispo, eh ben la Dréale en espérant tomber sur un inspecteur "compréhensif" qui acceptera, au vu de documents non "officiels" (catalogues, journaux, docs techniques et autres d'époque) de délivrer l'accord après l'examen "succint" cité juste avant. Pas Volay, je ne suis pas sûr que la FFVE ne soit pas "ravie en secret" (voire instigatrice ?) de ce récent changement, car d'une se faire berner sur qq dossiers n'est ni agréable ni bon pour la réputation, et de deux, elle a toujours défendu "l'origine, le patrimoine, etc" Donc un système freinant davantage les imports "douteux" ne doit pas être génant pour elle (sinon soutenu..) Amis du soir, bonsoir ! (et hop, 2 fois "soir" !) |
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| Michel63 * 21/07/2021 09:25 |
re : Certificat de conformité |
| Vu comme ça, effectivement, ça calme ! https://www.smiley-lol.com/smiley/expressifs/yeux/vil-bouchee.gif Ton argumentation, Denis, est convaincante. Ta remarque interprétant la position de la FFVE est, aussi, séduisante. On dirait que tu connais plusieurs souterrains qui mènent au Palais ? Maintenant, pour des gentils comme nous tous, qui veulent immatriculer une Spit-de-plus-de-30-ans, la situation n'est peut être pas si dramatique que ça si la voiture est "conforme au type" avec un barré rouge scanné et une attestation FFVE correctement documentée. Le pire qui puisse arriver, c’est de devoir attendre la réponse de la DREAL à une demande par l'ANTS de vérification de la conformité en cas d"'imprécision". Si tout est raccord, l’enregistrement en CGC est accepté avec, sans doute, une petite taxe d'intervention mais sans passer par la case RTI. En revanche, si la Spit a un 6 cylindres (exemple improbable car la FFVE ne devrait pas délivrer l’attestation...), c’est la procédure RTI avec tout le tintouin-qui-fâche-et-coûte-des-sous. Et, si l’« erreur » est le fait d’un marchand - importateur ou pas -, il lui faudra peut-être fournir quelques explications ...quasi judiciaires https://www.smiley-lol.com/smiley/expressifs/innocents/inno.gif Avec des "Si", on pourrait mettre Paris en bouteille mais ça ne semble pas si idiot que ça pour assainir un marché des voitures anciennes de collection qui va bientôt se retrouver dans le smog ! |
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| Spitopale2 21/07/2021 16:06 |
re : Certificat de conformité |
| Ok, qui aurait donc un barré rouge de Spitfire 4 et de mark 2 (oui, j'ai 2 dossiers avec un ami à valider...) à me fournir SVP? Merci les amis |
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| Spitopale2 21/07/2021 16:32 |
re : Certificat de conformité |
| Ok, qui aurait donc un barré rouge de Spitfire 4 et de mark 2 (oui, j'ai 2 dossiers avec un ami à valider...) à me fournir SVP? Merci les amis |
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| Michel63 * 21/07/2021 19:15 |
re : Certificat de conformité |
 Un truc qui me surprend, c'est que ni l'un ni l'autre n'est complété par le constructeur, l'importateur ou la préfecture comme les mentions en bas de page le demandaient Je suppose que c'était comme ça,... |
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| Spitopale2 21/07/2021 20:15 |
re : Certificat de conformité |
| Ok, qui aurait donc un barré rouge de Spitfire 4 et de mark 2 (oui, j'ai 2 dossiers avec un ami à valider...) à me fournir SVP? Merci les amis |
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| SpitfireOpale2 21/07/2021 20:16 |
re : Certificat de conformité |
| J'ai envoyé ma demande CG Collection sans le certificat de conformité ni barré rouge, je vous tiens au courant... | |
| Denis84 * 21/07/2021 21:21 |
re : Certificat de conformité |
| Tu as bien fait, qui ne tente rien n'a rien ! En plus, les spits ne doivent pas être des engins trop "exotiques" à l'ANTS, qui a du déjà en avoir pas mal à traiter, donc si le dossier tombe sur "la bonne personne"...... Comme on dit, "sur un malentendu".......on peut gagner un concours "de circonstances" ! Croisons les doigts ! Sinon, même si c'est moins simple que pour une mk3 et suivantes, un barré rouge de spit 4 et/ou de mk2 ça doit bien se trouver ! |
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| SpitfireOpale2 25/07/2021 22:12 |
re : Certificat de conformité |
| J'ai envoyé ma demande CG Collection sans le certificat de conformité ni barré rouge, je vous tiens au courant... | |
| Greg 29/04/2022 22:39 |
re : Certificat de conformité |
| Bonjour, des nouvelles SpitfireOpale2 , as tu pu avoir ta CG ? Je recherche un barré rouge COC pour une spitfire 1500 :/ Galère tout ça, la mienne viens des USA |
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| tontonguigui * 30/04/2022 20:00 |
re : Certificat de conformité |
| Pour moi , même combat ....même problème au même moment... pour la healey que je viens d'immatriculer . Après avoir reçu mon quitus d'importation en 48 H ... merci la cci de lyon (j'avais pris la précaution de remplir les papiers avec les hollandais , en anglais et en Francais, avec les cerfa et des documents intitulés contrat de vente qui vont bien !!! ensuite, le FFVE en 15 jours !!! Alors qu'ils annonçaient 7 semaines. il faut croire que mon dossier devait être irréprochable .... et mon CT en 48 h (y'a un CT spécialiste des anciennes à Lyon ).... je suis arrivé au même point avec le COC sur le site ANTS , après des conseils et recommandation avisés d'experts auto collection , j'ai la pris la sage décision de sous traiter la dernière opération ANTS auprès de GT SPIRIT ... pour 60 euros et 15 jours ... j'ai obtenu ma CG française de collection (merci Lea de gt spirit)... Seul défaut de ce système ... j'ai du laisser chez GT spirit l'original de mon contrat de vente , de mon Cerfa de cession et je ne sais plus quel autre papier !!! Vraiment , le plus long aura finalement été de trouver un week end pour changer le recepteur et l'émetteur d'embrayage ... resoudre quelques fuite (boitier de direction) et réparer quelques faux contacts dues à l'age. j'étais persuadé que la ffve mettrais plusieurs semaines à m'envoyer mes documents ... j'avais réservé le pont au garage pour la derniere semaine du delais annoncé ... Malheureusement pour tous , impossible du coup, de vous donner la solution concernant ce COC .... |
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| Greg 03/05/2022 18:08 |
re : Certificat de conformité |
| (Le fichier "COC.jpg" est trop volumineux ou le nombre d'élement maximum est dépassé et n'a pas été enregistré) Bon pour information pour moi tout est ok Donc à la date du 3 mai 2022 j'ai obtenue mon certificat d'immatriculation avec la copie du Certificat de conformité que j'ai trouvé sur le forum ! le tout en deux jours , rapide et ils ne m'ont même pas posé de question . j'ai étais surpris du montant de la Cg de 240 euros , mais bon je suis content et j'ai déjà commandé mes plaques ! Je reposte le barré rouge COC pour spitfire 1500 ,si jamais une âme en peine comme je l'ai été est à ça recherche . |
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| greg 03/05/2022 18:08 |
re : Certificat de conformité |
| (Le fichier "COC.jpg" est trop volumineux ou le nombre d'élement maximum est dépassé et n'a pas été enregistré) coc spitfire 1500 |
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| Greg 03/05/2022 18:09 |
re : Certificat de conformité |
| (Le fichier "certificat_d_homologation_initial_pour_une_spitfire_1500.pdf" est trop volumineux ou le nombre d'élement maximum est dépassé et n'a pas été enregistré) coc |
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