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Labat

31/03/2016
10:07
Certificat d'homologation 1500FH
Bonjour, y aurait-il une bonne âme pour me fournir une copie d'un certificat d'homologation pour une 1500FH, je dois fournir ce document car sur la carte grise il manque le poids à vide et la désignation de la voiture
Merci d'avance
Paul
Patwil *

31/03/2016
10:10
re : Certificat d'homologation 1500FH
Tu peux trouver le Poids à vide sur la revue technique...
J'ai eu le même pb quand j'ai racheté ma MKIV il y a 2 ans
Cdt
spit-68-jmbd *

31/03/2016
10:11
re : Certificat d'homologation 1500FH
Il faut vous adresser à la FFVE, document et procédure sont expliqués. de la patience et un chèque et la préfecture aura le sourire.. .
ollin01 *

31/03/2016
11:57
re : Certificat d'homologation 1500FH

le voici
(Philippe67)

31/03/2016
12:33
re : Certificat d'homologation 1500FH
Salut Guy,
Tu as le même document pour les MK3 ?
ollin01 *

31/03/2016
15:33
re : Certificat d'homologation 1500FH

ben oui Philippe !
Philippe67 *

31/03/2016
16:51
re : Certificat d'homologation 1500FH
Merci qui ?
Merci Guy !
alain88

31/03/2016
19:51
re : Certificat d'homologation 1500FH
En voici un plus lisible pour MK3
alain88

31/03/2016
19:51
re : Certificat d'homologation 1500FH
En voici un plus lisible pour MK3
alain88

31/03/2016
19:55
re : Certificat d'homologation 1500FH
le voici
alain88

31/03/2016
19:57
re : Certificat d'homologation 1500FH
l'autre coté, désolé les fichiers étaient trop gros j'ai du les redimensionner et du coup il y a deux messages vides
Philippe67 *

31/03/2016
21:13
re : Certificat d'homologation 1500FH
@ alain88
Le document à la base à l'air de meilleure qualité que celui d'ollin01. Mais il est malheureusement trop réduit et devient illisible.
Si tu peux me l'envoyer en MP, je t'en remercie d'avance.
Philippe67
alain88

31/03/2016
22:02
re : Certificat d'homologation 1500FH
@philippe 67 donne moi ton adresse mail stp
Philippe67 *

31/03/2016
22:05
re : Certificat d'homologation 1500FH
@alain88,
Il suffit de cliquer sur mon pseudo.
Philippe67
Philippe67 *

31/03/2016
22:08
re : Certificat d'homologation 1500FH
Je suis bête. Apparemment, on ne peut pas envoyer de pièces jointes en MP.
Je t'envoie mon mail en MP
Frederic78

16/10/2017
21:58
re : Certificat d'homologation 1500FH
Salut à  tous,

J'ai importé d'Angleterre une Triumph Spitfire 1500. Si j'ai bien compris, j'ai le choix entre:

1 - Carte grise normale = Quitus fiscal + Certificat de conformité + paperasse habituelle
2 - Carte grise de collection = Quitus fiscal + attestation FFVE + paperasse habituelle

Ma préférence irait plutôt pour la carte grise normale qui me laisse plus de liberté (la carte grise collection étant irréversible), ainsi je me posais la question suivante:

Le certificat de conformité que @ollin01 a publié ici est-il suffisant pour la préfecture ? Si non, la FFVE peut-elle réaliser un certificat de conformité pour ma voiture pour la carte grise normale ? (j'ai demandé à  la FFVE par e-mail mais je n'ai reçu qu'une réponse automatique me demandant de remplir un dossier pour la carte grise collection). Sinon, savez-vous où je peux me procurer ce fameux certificat étant donné que Triumph n'existe plus ?

Si aucun document n'est valable pour un véhicule Triumph importé, connaissez-vous les démarches pour faire une réception auprès de la DREAL ? Les tarifs ?

Dernière question qui peut paraître stupide mais, comment apporter le véhicule à  la réception de la DREAL si je n'ai pas le droit de rouler avec étant donné qu'elle n'a pas encore été réceptionné et qu'elle a toujours sa plaque anglaise !

Je vous remercie par avance.

Fred

Philou1967

16/10/2017
23:43
re : Certificat d'homologation 1500FH
c'est possible de rester en carte grise normale mais pour le passer à  la dreal afin d'obtenir une réception à  titre isolé, il te faudra les essais UTAC qui vont te couter environ 2000 eur , http://bigtoys.free.fr/RECEPTION-TITRE-ISOLE.html

moi j'ai acheté une voiture en Allemagne , je voulais comme toi garder une carte normale mais cela m'a un peu découragé
Frederic78

17/10/2017
23:13
re : Certificat d'homologation 1500FH
@Philou1967
Haha énorme Philou ! Merci ! Enfin une réponse claire :)
En gros c'est mort ! Bon, si j'ai bien compris, c'est compliqué uniquement parce que Triumph n'existe plus ? Mais un gars qui importe par exemple une Mercedes 190 SL de 1960, va directement demander à  Mercedes un certificat de conformité on est d'accord ?
Bon en tout cas, j'abandonne :) je vais passe en collection et je me dis que l'avantage c'est que je vais pouvoir faire chier Anne Hidalgo en roulant avec ma voiture "polluante" à  Paris grâce à  mon sésame :)
Michel63 *

18/10/2017
11:51
re : Certificat d'homologation 1500FH


Ahhhh ...sacré serpent de mer que cette histoire de certificat de conformité pour nos petits bolides !
Avant la rédaction de ces lignes pour DiagnoSpit, j'avais pris contact avec l'AAAdministration pour savoir comment interprèter exactement le texte cité. Depuis, il a légèrement changé et on le trouve sur le site service-public.fr, à  cette adresse > http://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050 , dans la fiche pratique «Immatriculer un véhicule d'occasion/Véhicule immatriculé à  l'étranger »Â :

http://zupimages.net/up/17/42/t2n1.jpg

C'est pourtant clair ...non ? Si le V5 remis par un vendeur anglais est complet et permet de remplir correctement la demande, il ne devrait pas y avoir de problème.

Après de loooongs échanges de mails via le lien «vos questions » de service-public.fr, où je demandais comment obtenir le respect de cette disposition en préfecture ou les raisons pour lesquelles mon interprétation serait erronée, je n'ai pas pu obtenir de réponse précise. Il m'a même été dit que ma voiture «de collection » ayant plus de 30 ans d'âge, elle relevait de la CGC !
Je suis revenu à  la charge en précisant que si mon projet était bien l'importation d'un véhicule ancien anglais, il s'agissait d'une petite camionette que je voulais utiliser à  titre professionnel pour les livraisons de marchandise. L'immatriculation en CGC ne me permettant pas d'utiliser la voiture à  titre commercial, j'avais besoin d'une CGN. Je n'ai jamais eu de réponse ...
Seconde remontée aux créneaux auprès de la Dreal locale. Pas au courant. Rien de mieux que le conseil de faire une RTI pour résoudre «facilement » mon problème. Je pourrais ensuite demander l'une ou l'autre des cartes grises sans problème.
Ou j'ai tord et je trouve le texte de service-public.fr très ambigu, ou j'ai raison et ne serait-on pas alors devant un «abus de position dominante » de l'Administration, vu l'importance du problème posé !
Du coup, j'avais baissé les bras et rédigé dans DS un texte ménageant chèvre et choux.
St Cloud

18/10/2017
12:29
re : Certificat d'homologation 1500FH
Pour moi c'est clair, le certif d'origine cela veut dire le papier français, de toute maniéré le V5 anglais n'est pas valable en Europe, ou en France. Point de barre rouge, point de salut. Pas d'autres solution, ou c'est la RTI, ou c'est las carte grise. Exemple flagrant des MUSTANG, pour l'année 1967, c'est juste un code qui est possible d'immatriculer en FR car fait a l'époque par l'importateur, les autres codes c'est la case RTI ou CGC.
Actuellement, seuls les CoC, ou l'ancien barre rouge (par types) font fois.
St Cloud

18/10/2017
12:32
re : Certificat d'homologation 1500FH
Et le V5 ou autre est un certif d'immatriculation du pays origine, pas d'homologation européenne.
Michel63 *

18/10/2017
19:30
re : Certificat d'homologation 1500FH
"Actuellement, seuls les CoC, ou l'ancien barre rouge (par types) font fois". Ils n'existaient ni l'un ni l'autre. C'est peut être un peu pour ça que cette disposition a été édictée. Sinon, il suffirait de dire «vous devez présenter votre voiture à  la Dreal pour obtenir un certificat de réception à  titre isolé valant certificat de conformité au type » ou quelque chose de similaire. Non ?
J'argumente :
Mettons nous dans la situation d'un gars (ou une fille, ...ce serait pareil ;o) ayant rapatrié à  son domicile une voiture achetée en Angleterre avec tous ses papiers en règles. Situation on ne peut plus courante.
> Cette voiture était immatriculée dans son pays d'origine avec, comme ''carte grise", son V5. C'est donc bien «un véhicule (qui) était auparavant immatriculé dans un pays de l'Union européenne ».
>>> Oui ou non ?
> On vous demande pour l'immatriculer en France de fournir un certificat de conformité. Vous ne pouvez par le fournir puisqu'il n'existait au temps des belles anglaises mais dans sa grande sagesse le législateur a prévu une alternative en permettant de «présenter à  la place du certificat de conformité ou de l'attestation d'identification à  un type CE (le COC)  votre carte grise... »
Si cette construction grammaticale à  un sens, on peut présenter sa '' carte grise'' en lieu et place du certificat de conformité quelque forme qu'il prenne.
>>> Oui ou Non ?
> Là  où il y a un truc qui cloche c'est quand il est écrit ««votre carte grise ». Celle que je suis en train de demander pour la voiture - et ça va être coton - ou celle de ma voiture-de-tous-les-jours ? :o)) Soyons logique. De quelle carte grise peut-il bien s'agir dans ces conditions, si ce n'est du V5, certificat anglais d'enregistrement du véhicule dans ce «pays (encore) de l'Union européenne »Â ?
>>> Oui ou Non ?
http://www.smiley-lol.com/smiley/expressifs/embarasses/prisonverre.gif
St Cloud

19/10/2017
08:01
re : Certificat d'homologation 1500FH
Cette voiture était immatriculée dans son pays d'origine avec, comme ''carte grise", son V5. C'est donc bien « un véhicule (qui) était auparavant immatriculé dans un pays de l'Union européenne ».
>>> Oui ou non ?
reponse, oui ou non, V5 ne veut pas dire homologation en EU, raison:

date du V5, donc de la fiche d'homologation du pays qui elle même peut avoir différentes spect
exemple:
- Caterham les modèles pour l'UK possèdent des V5 conformes en UK mais sont démunis de CoC, codes finissent par 0 ( 620. 160, 420 ...)
- Caterham modèles pour Europe, possedent des CoC et mais aussi peuvent avoir des V5 si immatricules en UK. Code 5 ( 165, 485 )

Le certificat d'immat n'est pas un certificat d'homologation ( par type, par genre, CEE ou au pays). Avant 2009, c'était des réceptions par genres, après ce sont des CoC. Nos belles Anglaises, si l'importateur a l'époque avaient fait les démarches pour vendre ces véhicules sur notre beau territoire, avait fait homologue SA GAMME par genre. Si pas c'est réception isole.
St Cloud

19/10/2017
09:46
re : Certificat d'homologation 1500FH
L'exemple encore plus mieux, un bon kit car anglais, avec sa belle carte V5, un truc en plastic, genre MGTC, base Vitesse, moteur de Ford. V5 en donor car de Ford Cortina/Fiesta..., tout est en règle en UK, arrive en France, bonjour la chose a légaliser. C'est quoi légalement en France, une Ford, une Triumph, une ..... ?

V5 n'est pas un titre d'homologation, c'est un droit de payer des taxes.
PRECISION

19/10/2017
12:41
re : Certificat d'homologation 1500FH
L'essentiel pour l'administration est de compliquer les choses à  souhait pour arriver à  vous décourager lorsque vous sortez des "clous" (prenez donc une Clio et ce sera plus facile !). J'étais un "libéral" et les innombrables textes fiscaux changeant tous les ans ne serait-ce que pour l'amortissement du véhicule professionnel, c'était quelque chose ! ( ex: si Jeep ou Land, 2 portes ! sinon pas d'amortissement)
Michel63 *

19/10/2017
14:13
re : Certificat d'homologation 1500FH
On est bien d'accord St Cloud, le V5 n'est pas un certificat d'homologation mais un certificat d'immatriculation comme nos cartes grises > http://en.wikipedia.org/wiki/Vehicle_registration_certificate

Cette histoire d'impossibilité d'immatriculation en CGN de véhicules anciens achetés à  l'étranger au motif qu'on ne peut pas fournir de certificat d'homologation m'agace :-(( Ou je ne sais pas lire, ou on ne nous dit pas tout !
En tant que benêt lambda, quand je cherche une information fiable concernant les obligations et droits qui touchent à  notre vie en communauté civilisée, je vais très souvent sur le site service-public.fr.
Quand je veux savoir ce qu'il faut fournir pour obtenir une carte grise, je tape «immatriculer véhicule occasion » sur Qwant ou Google et j'arrive très rapidement à  cette fiche en choisissant dans les affichages en retour «service-public.fr » (je la fais courte en ne conservant que les lignes concernant les documents liés à  la voiture elle-même) :

http://zupimages.net/up/17/42/uv90.jpg

Je n'ai peut-être pas mes bonnes lunettes mais, j'ai beau chercher, aucun certificat de conformité n'est mentionné dans la liste des pièces à  fournir en cas de demande d'immatriculation d'un véhicule immatriculé à  l'étranger ! Il faut :
> la carte grise d'origine, etc...
> un PV de contrôle technique valide
> le certificat de cession ou une facture nominative
> le quitus fiscal
. /
La seule référence faite à  un ''certificat de conformité'' ou à  une ''attestation d'identification à  un type'' concerne un paragraphe en bas de fiche impliquant la Dreal, donc le service habilité à  décerner les certificats de conformité. Hors ce paragraphe dit précisément que si la voiture a été achetée dans un pays de l'UE, vous pouvez présenter la carte grise valant certificat de conformité à  condition qu'elle comporte toutes les informations nécessaires à  son immatriculation en France, ce qui est le cas du V5 anglais.
Cette position me semble logique dans la mesure où, si administration du membre de l'UE qu'est la GB a délivré un vehicle registration certificate à  un ressortissant anglais, c'est que le véhicule est bien conforme au type. Non ?

Je me sens un peu comme Don Quichotte devant les moulins à  vent mais j'aimerais quand même bien savoir si on peut se fier ou pas à  un document «Vérifié le 08 septembre 2017 (par la) Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) »
Michel63 *

19/10/2017
15:28
re : Certificat d'homologation 1500FH
Re.
SCOOP !... enfin, pour moi ;o)
Sur cet autre site émanant lui aussi de l'AAAdministration française (l'Agence Nationale des Titres Sécurisés, alias ANTS) > http://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion/Pieces-a-fournir-pour-un-vehicule-d-occasion-precedemment-immatricule-a-l-etranger, on retrouve exactement les mêmes documents PLUS une référence au certificat de conformité :

http://zupimages.net/up/17/42/dn2n.jpg

Les Spit ne pouvant avoir eu de Certificat de conformité européen puisque celui-ci n'existait pas, l'option 1 est morte
L'option 2 est recevable puisque les Spit vendues en France avait bien un «barré rouge » et que la GB est bien dans UE à  l'heure qu'il est.
Alors pourquoi parler de RTI, même si Service-public.fr dit des thonneries, et qu'il faille bien produire un certificat de conformité. Les «barré rouge » ne sont pas nominatifs, que je sache ... ?

à‡a m'agace, ça m'agace, ...mais ça m'agace !
Philou1967

19/10/2017
17:14
re : Certificat d'homologation 1500FH
en fait michel63 a raison , si on lit les pièces ils peuvent pas te refuser d'immatriculer en CGN, moi j'avais même fait traduire par traducteur agrée (cela m'a couté 200eur quand même) carte grise allemande et contrôle technique allemand mais rien à  faire au comptoir de la préfecture, il voulait un CT Français ! Et sans carte grise française impossible d'avoir un ct Français, donc ils m'ont fait une carte grise provisoire en ww qui m'a permis de passer un ct Français et donc
j'ai jeté l'éponge et fait une carte grise collection en 10mn en passant ma TR5 en 4 places d'ailleurs
en conclusion , ils veulent pas changer leur habitudes , j'ai essayé par un garage privé , le logiciel ne le permet pas non plus
PRECISION

19/10/2017
18:36
re : Certificat d'homologation 1500FH
Tous ces tracas incitent tout de même à  acheter un véhicule régulièrement immatriculé en France. Peut-être qu'avec l'âge, (>70) je cède à  la facilité !
Michel63 *

19/10/2017
19:57
re : Certificat d'homologation 1500FH
C'est ça, Philou, on jette l'éponge devant les tracasseries administratives. C'est aussi ce que j'ai fait pour DiagnoSpit.
C'est un comble et ça m'agace, mais ça m'agace !!! http://www.smiley-lol.com/smiley/dispute/colere/vil2_menace.gif
Yves

19/10/2017
20:23
re : Certificat d'homologation 1500FH
Michel ,je crois que tu n'as pas fini d'être agacé par les administrations ,avec tout ce qu'ils nous préparent actuellement ...
Denis84 *

19/10/2017
20:26
re : Certificat d'homologation 1500FH
Tant qu'on pourra rouler , ça ira .........
St Cloud

20/10/2017
07:17
re : Certificat d'homologation 1500FH
Pour le CT, la logique veut qu'il soit du pays receveur de ce dit véhicule. Apres, ben c'est l'aventure.....
Si nous résumons, il nous faut:
un titre de propriété, ou certificat d'immat ( qui lui, n'est pas un titre de propriété.... )
le quitus fiscal.
le CT de notre chère, très chère France.
et le titre d'homologation, soit un CoC, soit un barre rouge.
Et les documents français a remplir. Rien de plus rien de moins.
Michel63 *

20/10/2017
14:06
re : Certificat d'homologation 1500FH
«la logique veut... » Oh là , pas de gros mots, STP, St Cloud ; nous parlons de nos relations avec l'AAAdministration ! http://www.smiley-lol.com/smiley/heureux/vil-heureux.gif
De plus le MOT anglais est recevable en France. J'en ai fait l'expérience en important une MX5 d'Angleterre mais je suis peut-être tombé sur un fonctionnaire anglophone ;o) ! Il m'a toutefois aussi été demandé, comme le site de ANTS le mentionne, le COC que j'ai du me procurer chez MAZDA pour 200 €, puisque le vendeur ne l'avait plus !

Maintenant, je suis d'accord avec ton résumé. Puisqu'on parle d'acheter une ancienne en UK, il faut :
> un titre de propriété. Ce serait le «certificat de cession » (cerfa n°15776*01) s'il s'agissait d'une transaction franco-française. Pour une ancienne anglaise, ce serait comme pour la MX5 où j'ai produit le V5 dont une des parties actait la cession. J'avais aussi pris la précaution de rédiger deux déclarations (une en français, l'autre en anglais) attestant de la transaction avec date, prix et modalités de règlement, signées par le vendeur et moi-même. Ils me les ont rendues sans même y porter attention, se contentant du V5.
> un certificat d'immatriculation. Donc le «vehicle registration certificate », le V5.
> un quitus fiscal. Fastoche. > https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F179
> un PV de contrôle technique de moins de six mois ... même anglais en espérant que le fonctionnaire etc, etc... . Mais c'est possible !!! sous réserve de ne pas oublier de demander au vendeur de le faire passer à  la voiture avant la vente si la législation anglaise ne tenait pas compte de ce délai.
...et les documents français a remplir, rien de plus rien de moins, bis si service-public.fr ne dit pas de menteries.

Si service-public.fr ne sais pas ce qu'il dit et qu'il demande conseil à  son collège ANTS qui connaît peut-être mieux la loi que lui : un «barré rouge ». Rien de plus rien de moins, ter

Alors pourquoi, dans la pratique, ne peut-on obtenir ce qui me semble le respect de nos droits. Parce qu'on est pas assez tenace ?...
St Cloud

23/10/2017
11:01
re : Certificat d'homologation 1500FH
Oui, le MOT est recevable, car elle a un CoC.
Pour le barre rouge, qui peut le fournir, telle est la question ?

Attention, le MOT est valable pour rouler si l'adresse du domicile est en grande Britannie, a repasser tous les 2 ans. Aux petits malins qui avaient la combine de domicile le véhicule avec une boite a lettre en UK, c'est jouer a un jeu devenu un peu beaucoup risque. Si pbl, l'assurance regarde l'adresse ou vous passez le plus de temps et compare avec celle du dit véhicule, et paf le chien. Voir le Johnny national et la suisse, le fisc n'a eu aucun problème a prouver qu'il passer plus de la moitie du temps en France.
Michel63 *

23/10/2017
12:14
re : Certificat d'homologation 1500FH
> Le MOT
Il n'est pas valable pour circuler en France avec la CG française. On est d'accord. Il permet d'obtenir ladite carte grise et il faut ensuite repasser le CT en France pour être en règle. Je ne sais d'ailleurs pas si le passer AVANT l'immatriculation en France serait accepté par les contrôleurs.
Ou se trouve la relation d'obligation liant MOT et CoC ?

> Le barré rouge.
Avec la nouvelle procédure imposant la demande de carte grise - pardon, de "certificat d'immatriculation ;o) - en ligne il faudra joindre un scan des dossiers.
Est-ce que celui-ci serait recevable ?

http://zupimages.net/up/17/43/mwdz.jpg

A lire le texte de l'ANTS, cette ''attestation d'identification à  un type'' - baptisée d'ailleurs, au verso, de "certificat de conformité » et comportant en plus le PV de réception du type par le Service des Mines, ancien nom de la DREAL - est bien été délivrée par VOITURE-PARIS MONCEAU, l'importateur représentant de TRIUMPH au moment de l'entrée du véhicule en France.

Frederic78

29/10/2017
19:46
re : Certificat d'homologation 1500FH
Merci à  tous pour ce débat très riche.
Conclusion: je vais y aller au culot.
Je prépare un dossier d'immatriculation CGN en y incluant ce magnifique document barré rouge faisant office de certificat de conformité. Avec un peu de change je tomberai sur une fonctionnaire de bonne humeur ou proche de la retraite qui laissera passer mon dossier !
Pour info, la préfecture à  laquelle je vais l'immatriculer est Versailles et tout se fait par courrier.
(j'ai encore le quitus fiscal et le CT à  faire donc ce sera pas pour tout de suite ! )
Je vous tiens au courant...
Frederic78

29/10/2017
19:56
re : Certificat d'homologation 1500FH
Bonjour @Michel63, aurais-tu le document barré rouge en meilleure résolution par hasard ?
Je te remercie par avance,
Frédéric
Frederic78

15/03/2018
11:54
re : Certificat d'homologation 1500FH
Salut à  tous, j'ai mis le temps mais ça y est ! Ma Spitfire est enfin immatriculée en carte grise normale grâce au certificat de conformité barré rouge de Michel63 ! Le délai sur le site de l'Ants n'a été que de 3 semaines.

Je me suis pris un peu la tête au début donc je poste ici la bonne démarche.

Pour effectuer votre demande en ligne, vous devez :

1) Authentifier votre compte usager avec le dispositif France Connect. Ce compte permet d'être informé de l'avancement de votre démarche et d'échanger avec le service en charge du dossier, qui peut vous demander des informations ou justificatifs complémentaires si nécessaire ;
2) Sélectionner la démarche « Je souhaite faire une autre demande » depuis votre « espace véhicule » ;
3) Transmettre au format numérique les pièces justificatives correspondantes à  votre situation. Pour permettre un traitement optimal, vérifiez la lisibilité et la taille de vos justificatifs (1Mo max. par pièce) ; NE PAS OUBLIER LE CERTIFICAT DE CONFORMITE BARRE ROUGE
4) Cocher les cases d'engagement et régler les éventuelles taxes par carte bancaire, pour finaliser la démarche après la vérification du dossier par le ministère de l'intérieur.


Tout est expliqué ici:
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion-en-provenance-de-l-etranger/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion-en-provenance-de-l-etranger


puyole64

16/03/2018
10:46
re : Certificat d'homologation 1500FH
Bonjour à  tous
ce fameux certificat de conformité ne convient t'il pas pour faire changer une CGN en CGC à  la place du certificat FFVE ?
quelqu'un a essayé?
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